La Commission des affaires sociales de l’Assemblée Nationale a rejeté cet après-midi, dans le cadre du projet de loi santé, l’amendement visant à supprimer l’Ordre National des Infirmiers. L’ONI, satisfait, a réagi immédiatement, par voie de communiqué.
Un rappel des faits
En première lecture de la loi de santé au mois d’avril, les députés avaient adopté l’amendement d’Annie Houérou, supprimant l’Ordre National des Infirmiers. Examinée ensuite au Sénat cet été, l’amendement avait été retiré par la Commission des affaires sociales du Sénat, réhabilitant l’Ordre dans la loi de Santé.
Dans le cadre de l’examen du projet de loi Santé, il fallait que l’Assemblée Nationale et le Sénat se mettent d’accord sur le projet final, ce qui n’a pas été le cas lors de la Commission paritaire mixte.
D’où une deuxième lecture de la loi à l’Assemblée Nationale qui aura le dernier mot. Concernant l’Ordre National des Infirmiers, Marisol Touraine avait clairement signifié qu’elle était en faveur du maintien de celui-ci. Il était donc prévisible que les députés de la majorité soient finalement favorables au maintien de l’Ordre (une grande majorité de ceux de droite l’étant aussi, ndlr). C’est donc sans surprise que l’amendement d’Annie Houérou, représenté aujourd’hui en Commission, a été rejeté par la commission des affaires sociales de l’Assemblée Nationale.
Pour justifier son amendement – finalement rejeté donc en commission – Annie le Houérou a affirmé qu’une grande partie des infirmiers, principalement parmi les salariés, sont opposés “par principe” à l’Ordre infirmier. Elle a rappelé qu’une seule minorité des professionnels sont inscrits au tableau et que les élections ordinales connaissent une forte abstention. Elle a aussi plaidé pour un transfert des missions de l’Ordre vers la Haute Autorité de Santé, le Haut Conseil des professions paramédicales (HCPP) ou encore les Agences régionales de Santé (ARS).
Réaction immédiate de l’Ordre
Dans un communiqué, l’Ordre National des Infirmiers se satisfait de la décision prise par la Commission des affaires sociales de l’Assemblée Nationale.
“Ce vote – de la Commission et non des députés dans le cadre du vote de la loi, ndlr – traduit à la fois l’intérêt des députés aux missions de service public rendues par l’Ordre, à l’avenir de l’ensemble d’une profession qui connait de fortes évolutions et mutations qui jouera demain un rôle encore accru dans la prise en charge de nos concitoyens, mais aussi à leur clairvoyance sur l’importance d’avoir un organe comme celui-ci, fixant un cadre institutionnel et partenaire indispensable des pouvoirs publics” explique l’Ordre.
“Il s’agit pour nous d’une avancée majeure et d’une reconnaissance dans notre utilité et notre légitimité à accompagner la profession et le système de santé dans ses évolutions à venir, au service des usagers » estime d’ailleurs Didier Borniche, président de l’ONI.
Histoire (presque) sans fin
L’amendement, rejeté aujourd’hui, pourrait néanmoins être représenté par son initiatrice en séance publique à l’Assemblée Nationale, lors du vote de la loi de santé, entre le 16 et le 20 novembre. L’histoire n’est pas terminée.
Rédaction ActuSoins
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Que de souvenirs pour ces têtes pensantes qui voulaient régner sur toute une profession : Québec, help !!!!
http://www.fichier-pdf.fr/2010/02/21/zkys6ax/preview/page/1/
L’opposition à l’Ordre…..mais ma pauvre lisette, il faut atterrir !!L’Ordre au bout de presque une décennie n’a qu’un quart d’adhérents et une grande majorité sous la menace et les pressions…
Résumer les non adhérents à des syndicats est plus que réducteur….quant aux députés, ils ne savent même pas le montant de la cotisation d’une IDE et seraient pris d’extra-lucidité ?
J’ai indiqué plus haut ce qui s’est passé: du lobbyisme politique qui va d’une droite classique à la gauche libérale….c’est tout…les plus farouches défenseurs sont des médecins, c’est quand même étrange, non ?
Après, il y a eu des opposants parmi les députés et aussi parmi les sénateurs, y compris de droite, mais il y a la logique de parti: on voit, comme pour le vote FN, que le PS classique et les Républicains savent parfois trouver des terrains d’entente.
Mais les IDE, là dedans, si tu crois une seconde qu’ils en ont quelque chose à faire….j’apprécie d’ailleurs dans la vidéo la députée qui prend ses décisions en affirmant que c’est pour que les IDE soient indépendantes.Elle choisit pour nous, les médecins choisissent pour nous et c’est pour notre bien, notre indépendance.
A la limite, c’est même insultant, cela considère-peut-être pas à tort- comme des immatures et incapables de se gérer, ce que l’ONI et ses opposants ont démontré avec brio.
eusebe, Master thief, Moutarde et Solange Granier, vous devriez vous mettre en société, l’on ne voit que vous sur le sujet de l’Ordre.
Enfin! la retraite arrive…
Un Député médecin craint que la suppression de l’oni fasse tâche d’huile et contamine l’odm : ça en dit long sur l’importance et l’utilité de ce dernier ; mais bon, les médecins en faisant perdurer l’oni, s’assurent des laquais bien serviables pour leur refiler ce qu’ils ne désirent plus trop faire : on appelle ça des pratiques avancées.
L’oni qui se prétend indépendant, se retrouve non seulement sous la botte (à cirer) des politiques (surtout ceux de la droite républicaine et de la droite socialiste), de la banque, accessoirement de l’ursaff et du fisc, mais aussi de l’ordre des médecins à qui il doit sa survie.
Alors l’oni, le 2ème plus grand ordre de France, mon c.., le plus carpette, ok !
[…perso je m’en fous de l’ordre…]
Peu importe qui le dit, pourquoi il le dit, quand il le dit mais c’est ce qui a amené un organe assoiffé de pouvoirs issu d’une minorité souvent éloignée du terrain et de ses problèmes tant pour les soignants que pour les patients, à s’imposer dans le paysage infirmier malgré une opposition (de paille) de 80 %.
Si tous les syndicats libéraux ont prit leur part dans la création de cette pieuvre, diverses associations hospitalières et les syndicats généralistes dits non corporatistes de salariés ne sont pas en reste ; soit en ayant pris une part très active au truc soit en laissant faire, soit en retournant leur veste.
Il ne faut pas avoir la mémoire courte, oublier les taux de participation (certes minables) des salariés du public et du privé et jeter un coup d’œil sur l’organigramme des différents conseils dont le national.
Depuis les années ont passé, l’ordre épaulé par la puissance publique et les lobbying et surtout perfusé financièrement par le racket des IDEL (détestés mais sont sous la coupe des hospitaliers) a prospéré.
Il s’est attaqué aux plus fragiles soit du fait de leur inexpérience (jeunes DE) soit du fait de leur isolement (IDEL).
Et en effet, comment l’ordre – comme le soulève eusèbe – va t’il pouvoir croquer et ponctionner le presque demi million d’IDE du public et du privé qui lui résistent lâchés depuis à nouveau hier par l’un de leurs syndicats, la cfdt (dossier AP-HP, oni) ?
Ou bien sûr l’ordre va t’il laisser cette injustice dans l’air du temps particulièrement courante et pratiquée en socialie qui consiste à faire payer à prix fort une minorité pour une majorité ?
Bien sûr, il a pour lui le fruit d’une partie du labeur des IDEL qui représente un peu plus de 6 millions d’euros ce qui, lui laisse le temps de voir venir et d’asservir.
L’ordre va t’il faire des exemples et les médiatiser avec l’aide de la presse professionnelle qui n’est pas d’investigation et qui souvent n’est pas/plus indépendante. Mais on ne connaît pas les accords et contreparties qui se jouent en coulisses…
Voilà le nouveau challenge ordinal qui a profondément clivé la profession sous couvert de la rassembler.
En attendant, la droite en avait rêvé et la gauche l’a fait.
La socialie a échoué à faire payer l’aide juridictionnelle par la caisse de prévoyance des avocats,
La socialie a échoué à se désengager financièrement de la police routière qui est une mission régalienne (proposition de NS abondée par cazeneuve).
La socialie devant l’échec d’un front républicain transformé depuis pas mal de temps en affront républicain rejeté par de + en + nombreux Français, souhaite aujourd’hui par la voie de Manuel la fusion de listes PS-LR mais bon, on n’est pas à ça près…
Rendons à César ce qui appartient à César : L’ordre l’a parfaitement compris…
Bref, la socialie a échoué mais … la liste est trop longue.
Mais la socialie a réussi son entreprise de trahison des infirmières et des infirmiers à bien des points de vue et dans tous les secteurs : études, carrières, ordre, retraites, conditions de travail et de rémunération…etc, etc, etc.
Bilan en Décembre 2015 et Avril/Mai 2017.
Le suspens est donc à son comble !
Ils n’ont convaincu que certains Députés par un lobbying efficace ; jusqu’à preuve du contraire, ce ne sont pas les parlementaires qui dispensent des soins, doivent demander la permission de travailler (demander l’inscription) et payer cette organisation.
Et là est toute la question : comment obliger près d’un demi-million d’infirmiers de manger de ce pain là quand on ne l’aime pas ? La droite, au temps de sa splendeur (début des années 2010) s’y est cassé les dents, la gauche libérale serait-elle plus futée ? Les ordinaux-recenseurs-trésoriers vont-ils aller prêcher la bonne parole et faire les porte-monnaies des assujettis ? Les plaintes aux procureurs vont-elles être multipliées ? Des condamnations pour l’exemple vont-elles être la norme ? Les piloris vont-ils refaire leur apparition sur les places du marché ?
La vie de recruteur ordinal ne va pas être un long fleuve tranquille…
perso je m’en fous de l’ordre, jamais je ne paierai un seul centime pour ces pourris. l’ordre infirmier ne sert à rien à part sanctionner ses éventuels membres, il est né pour les ide libéraux, en aucun cas pour les infirmier bossant en établissement public ou privé. #NoPasaran #CGT
En tout cas, que les IDE du 22 se rappellent du courage politique de Mme Le Houérou lors des élections…..elle, elle n’a pas retournée sa veste et est restée imperméable au lobbyisme.
L’ordre s’attaquait aux personnes vulnérables : les libéraux et les jeunes diplômés.
Si, les affaires tournent en sa faveur, il va devoir se confronter à celles et ceux pour qui l’ordre n’est qu’une idée, un truc qu’on n’a jamais vu (personnellement, depuis sa création, je n’ai jamais vu une tête d’ordinal, sauf en photo). On peut donc supposer, et espérer, que de cette rencontre naitra une animosité croissante qui ne demandera qu’à être organisée pour devenir une opposition redoutable et efficace.
La MYGALE a écrit : [••• Les derniers chiffres indiquent que la majorité des inscrits et des cotisants dont des Ide salariés …
Donc non, sans les Idel l’ONI n’est pas mort •••]
Les chiffres depuis près de 10 ans ne sont ni vérifiés ni vérifiables…
L’ordre récemment se targuait de
– 1 budget annuel de 9 millions d’€
– 1 dette de 3,8 millions d’€ (endettement normal paraît-il = 42 %)
– 178000 inscrits 969 sociétés
Dont 80453 libéraux (90 % des IDEL paraît-il) dont 969 sociétés
Petits calculs
– 97547 IDE inscrits salariés X 30 € = 2 926 410 €
– 80453 IDEL inscrits salariés X 75 € = 6 033 975 €
– 969 sociétés inscrites X 150 € = 145 350 €
Donc un total de 9 105 735 €
Les IDEL représentent environ 20 % de la profession et financent environ 68 % du budget ordinal.
Le président ordinal est un fonctionnaire à la retraite qui travaillait précédemment 1jour/5
Le bureau national est composé de 9 âmes salariées (à temps incertain) dont 2 IDEL.
638 000 IDE en France – 178 000 inscrits
= 460 000 non- inscrits qui ne cotisent pas ( + ceux qui sont inscrits et ne cotisent plus…) et donc en exercice illégal et en toute impunité.
Question : Comment l’ordre infirmier, les parlementaires, l’exécutif aux affaires (PS) malgré les promesses réitérées du temps où ils étaient dans l’opposition mais non tenues , les syndicats comme la cfdt qui font allégeance à l’ordre et pas que)…etc, etc, etc vont t’ils faire rentrer dans les ordres les brebis égarées et le manque à gagner ?
Les IDEL actuellement très malmenées avec des cabinets qui périclitent voire qui ferment dans certaines régions mais continuent à abonder très majoritairement et très grassement en bonnes vaches à lait, l’ordre et la puissance publique (impôts, taxes en tous genres, URSSAF, caisses de retraite…etc).
http://www.fed-cfdt-sante-sociaux.org/content/la-commission-des-affaires-sociales-enterine-l-existence-de-l-ordre-infirmier
Communiqué cfdt :
La commission des affaires sociales entérine l’existence de l’ordre infirmier 10-11-2015
L’amendement de madame Le HOUEROU (PS) demandant la suppression de l’ordre a été rejeté lors de la commission mixte paritaire.
La partie était jouée d’avance puisque le gouvernement par le biais du rapporteur demandait le rejet de cet amendement. Unies, la majorité et l’opposition ont voté dans le même sens. La loi de santé entérine l’existence de l’ordre.
Neuf années de luttes intenses des organisations syndicales n’auront pas permis d’atteindre l’objectif.
Les professionnels infirmiers salariés et libéraux doivent désormais s’inscrire et cotiser à l’ordre. Dans le cas contraire, ils sont en exercice illégal de la profession et s’exposent à de graves sanctions.
Excellente nouvelle mais, comme le stipule l’article, nous devons attendre le vote final devant l’AN pour crier victoire… encore un peu de patience….
c est dans l ‘air du temps , on nous impose plein de contraintes , l “ordre” en sera une de plus : pas d aide de la profession , juste une Institution qui régentera depuis leur bureau . Finalement , il n’aura porté que mieux son nom. On verra bien. Dommage , s aurait pu être autrement . Il ne permet que fragiliser ceux qui nous défendent vraiment et je voudrais bien qu’on me prouve le contraire!
En fait, les lobbyistes ordinaux n’ont fait que convaincre quelques Députés plus tournés vers la finance et une certaine forme d’autoritarisme.
Il leur faudra une autre pédagogie pour faire avaler leurs couleuvres aux milliers d’infirmières et infirmiers dubitatifs ; et il leur faudra, en outre, les faire payer pour travailler…
Ordre infirmier – Députés affligeants, rendez vous les 13 décembre 2015 et 07 mai 2017 à 20h
Moi aussi je viens de voir cette vidéo qui me donne tout simplement envie de … Certains propos qui y sont tenus sont une insulte à la dignité infirmière et on sent bien que les autres ordres représentés par des députés de droite et de gauche ont besoin de ne pas être fragilisés par la chute de l’ordre infirmier : c’est la seule chose qui compte !
Donc, mesdames et messieurs les députés : rendez vous le 13 décembre à 20 heures.
Anielski Wzk
Refusons toutes de cotiser attendre les flics ne plus exercer et attendre le résultat mais hélas je rêve car le jour où toud lrs IDE de France auront ce courage esr loin d’être d’actualités mais pourtant c’est la seule solution
La méditasation…….
Et ça fait mal de rentrer dans les ordres ? On a droit à des calmants pour ne pas trop souffrir ? On peut pleurer en réunion ? Il faut apprendre le saint-bréviaire par cœur ? Il faut faire des cadeaux à ses chefs ordinaux ? Il faut les inviter à dîner ? Il faut porter la tonsure ? Il faut être abstinent les vendredis ?
On s’en pose des questions, ça fait peur….
A ma connaissance, les Députés qui souhaitaient voir disparaître l’Ordre infirmier voulaient surtout la disparition de TOUS les Ordres…
Donc on s’attaque en premier au plus faible, mais cela n’a pas échappé au gouvernement passé et présent. Quant aux syndicat que vous représentez, il en a pas grand chose à faire du devenir de la profession infirmière tout rigidifié qu’il est dans son idéologie et ce putain de ”grand soir” qui ne veut pas venir!
Il reste toujours le soir du 24 décembre pour mettre les souliers sous le sapin, qui sait?
Ordre infirmier en CAS le 10/11 : les mensonges éhontés de certains parlementaires !!!
Mesdames et messieurs les députés,
je viens de visionner la vidéo de vos débats ce mardi matin en commission des affaires sociales et plus particulièrement le sujet qui m’intéresse sur l’avenir de l’ordre infirmier.
Je suis outrée et stupéfaite des propos entendus notamment sur le fait que si on supprime cet ordre infirmier rejeté par plus de 80% des infirmières c’est la porte ouverte aux demandes abrogatives des autres ordres ! Le mot de la fin du député Door sur les 90% de médecins contre le TPG, en comparaison, est grotesque !
De là à confirmer ce que nous pensons depuis le début sur les motifs qui poussent les autres professions médicales “sur la nécessité des infirmières de devenir autonomes et indépendantes” en est plus que risible ! Le voyage du président ordinal Borniche avec le président Hollande il y a un an et le fax envoyé fin juillet 2011 à l’Elysée au président Sarkozy sont – effectivement – des preuves de cette indépendance déguisée en léchage permanent de bottes des pouvoirs politiques.
Vous auriez voulu prendre les infirmières pour des connes que vous ne vous y seriez pas pris autrement !
De plus, annoncer le plus bêtement du monde que les comptes de l’ordre infirmier sont assainis est tout aussi loufoque, les avez vous seulement lus ? Non seulement les recettes ne sont pas publiées mais cet ordre annonce presque 1,8 millions de bénéfices. Entre les chiffres donnés fin 2014 par le trésorier de l’ordre, au sujet de l’exercice 2014 (il prévoyait 5,5 millions de dettes) et les chiffres publiés hier sur le même exercice (7,4 millions de dettes) il y a presque 2 millions qui se promènent d’on ne sait où, sans que les parlementaires ne se posent même pas la question.
Mieux encore, se réjouir du changement de gouvernance en pérorant sur l’actuelle équipe qui n’est autre que la même des débuts extraordinaires de l’ordre infirmier est hallucinant. Monsieur Borniche était vice président, monsieur Mameri était secrétaire général adjoint !!! Avez vous déjà oublié sa saillie du mois d’avril 2015 sur les “pieds nickelés à 12900 euros/mois” ?
Pour couronner le tout les députés partisans de l’ordre ont osé annoncer que cet ordre avait été voté à la demande des infirmières : foutaises messieurs et mesdames. Même monsieur Edouard Couty dont le nom a été évoqué durant cette réunion avait averti les parlementaires de l’époque sur les très possibles difficultés à imposer aux infirmières une structure à laquelle elles étaient vivement opposées.
Bref, vous ne voulez pas tenir compte de nos demandes majoritaires et de nos avis, soit.
Rendez vous en décembre prochain et en mai 2017. L’UMPS a beaucoup de soucis à se faire, encore plus depuis ce matin.
Une infirmière révoltée mais qui assume ses propos.
A bon entendeur.
Et si l’ordre était maintenu (ce que je ne souhaite pas), on reviendrait à la situation de 2009 quand la présidente Le Bœuf et le vice-président Borniche ont lancé la grande campagne d’adhésion et de récolte des fonds qui a suscité un vif mécontentement. L’histoire balbutierait-elle ?
L’ordre infirmier a échoué sur toute la ligne.
Les infirmières et les infirmiers n’auront pas besoin qu’on leur recommande les bonnes actions à faire à propos de cet ordre, elles et ils sont plus de 400000 à l’avoir compris, et je doute que leurs choix changent du tout au tout.
En somme, ce sera retour à la case départ.
Mais ce qui est le plus consternant, c’est que ce soient les politiques (certainement aidés par les financiers) qui aient le pouvoir total sur toute une profession qui, dans son ensemble, ne demandait rien.
On peut aujourd’hui parler d’un ordre, mais qu’il soit pour les infirmiers, ça fait longtemps qu’il ne l’est plus (l’a-t-il déjà été ?).
Le combat continue.
Il en a tellement la possibilité qu’en 8 ans il n’en regroupe qu’une fraction et ce sous la contrainte.
Sans les IDEL qui paient , l’ONI est mort….donc, pour les IDEL le message est clair, net et précis: si vous êtes obligés de vous inscrire (car tous les IDEL ne le sont pas, ceux déjà installés avant ont parfois eux la possibilité de ne pas s’inscrire, certaines CPAM étant peu motivées) NE COTISEZ PAS, l’ONI n’a aucune marge de manoeuvre financière.
Sans les IDEL, il est ruiné.
Pendant la renégociation des 35h à l’APHP, au grand désavantage des salariés, l’Ordre avait quel position ?
Les IDEL sont à l’agonie et c’est le moment ou jamais pour l’ONI de montrer qu’il est à la hauteur de nos attentes!
Il faut comprendre aussi la colère des IDEL face à la passivité de l ‘ordre !
Çà aurait dû être notre premier outil de communication !!
Ca s’en va et ça revient…
Il faut continuer à défendre ce seul organisme indépendant qui a la possibilité de regrouper 550 000 IDE