Code de déontologie : des droits et des devoirs communs pour tous les infirmiers

Les infirmiers disposent désormais d'un code de déontologie regroupant l'ensemble des droits et devoirs de la profession. 


Code de déontologie des infirmiers : des droits et des devoirs communs pour tous les infirmiersPublié dimanche 27 novembre par décret au Journal Officiel, le code de déontologie comprend l'ensemble des droits et devoirs infirmiers, quels que soient leurs modes ou lieux d'exercice. 

Composé d'une centaine d'articles, il clarifie notamment les relations avec les patients, les autres membres de la profession et les autres professionnels de santé. 

Code de déontologie infirmier : des règles communes rédigées par et pour les infirmiers

"La publication du premier code de déontologie des infirmiers marque la reconnaissance de l'ensemble d'une profession de plus en plus autonome" explique l'Ordre National des Infirmiers. 

Le code de déontologie vient se substituer à l'ensemble des règles professionnelles figurant depuis 1993 (et inchangées depuis) du code de la Santé publique. "Il s'agit donc d'une modernisation et d'un enrichissement de ces règles déontologiques afin de mieux prendre en compte les évolutions majeures observées ces 20 dernières années" estime l'ONI. 

Alors que la France compte plus de 600 000 infirmiers en France dans le secteur public, le secteur privé hospitalier, en libéral, dans des services de santé au travail ou dans des établissements scolaires, l'Ordre explique qu'il fallait "se doter de règles communes, rédigées par les infirmiers pour les infirmiers". 

"Quel que soit leur mode d'exercice, le code de déontologie des infirmiers vient renforcer la place de l'infirmier comme maillon essentiel de la prise en charge du patient" ajoute l'ONI. 

Même son de cloche et satisfaction du côté du syndicat SNPI CFE CGC, qui identifie même le code comme étant "une arme réglementaire face aux dérives des employeurs". 

"De même qu'un fonctionnaire n'a pas à obéir à un ordre illégal, au nom de sa déontologie l'infirmière ne doit pas laisser les employeurs mettre les patients en danger du sous effectif ou des glissements de tâches. Le code de Déontologie est un décret en Conseil d'Etat signé par le premier ministre, pas une vague recommandation" explique Thierry Amouroux, secrétaire général du SNPI. 

Un code de déontologie publié dans un contexte difficile

Cette publication survient au moment où la profession infirmière connait un grand malaise et s'interroge profondément sur sa place au sein du système de santé. L'été 2016 a été particulièrement éprouvant avec les tragiques suicides de cinq professionnels, y compris sur leur lieu de d'exercice.

"En tant que corps professionnel, nous avons besoin d'être reconnus et respectés. Le code de déontologie est un élément fédérateur qui permet le primat des valeurs de notre profession sur une toute autre exigence, dans un contexte où la rentabilité financière a tendance à prendre le pas sur la qualité des soins et la sécurité des patients" explique Didier Borniche, président de l'ONI, dans un communiqué. 

De nombreuses années de revirement et des changements par rapport au code de déontologie initial

Il aura fallu attendre sept ans pour que ce code fasse l'objet d'une publication au Journal Officiel. Sept années de revirements, de tractations, de déboires...

Puis, cette année, tout s'est enclenché. En février, le projet a été soumis à concertation au HCPP. Puis en mai, à l'autorité de la Concurrence qui émettait un avis défavorable, dénonçant un code qui promouvait une conception archaïque de la publicité et de la concurrence. 

La version finale du Code de déontologie publiée dimanche, a donc évolué par rapport au texte présenté en mai, même si l'Ordre n'a pas pris en compte la totalité des propositions de l'Autorité (voir encadré). 

La semaine dernière encore, l'intersyndicale CGT-FO-SUD représentative de l'hôpital public avait contesté la gestion de ce code de déontologie par l'Ordre. 

Code de déontologie infirmier : quelques exemples concrets pour les infirmiers libéraux

Le texte prévoit qu'un infirmier ne doit pas s'installer dans un immeuble où exerce l'un de ses confrères, sans son autorisation ou à défaut celui de l'Ordre.

Par ailleurs, le professionnel pourra exercer sur un ou plusieurs sites distincts de son lieu habituel de travail, à condition qu'ils se situent sur un secteur géographique en carence et sur autorisation du conseil de l'Ordre.

Les infirmiers, qui n'ont pas le droit de faire de publicité, sont autorisés à communiquer sur leurs coordonnées professionnelles et titre de formation, pas sur leur spécialité.

Décret n° 2016-1605 portant code de déontologie des infirmiers

Lire ici les différents articles du décret n° 2016-1605 du 25 novembre 2016 portant code de déontologie des infirmiers

Code de déontologie des infirmiers

Rédaction ActuSoins

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Réactions

86 réponses pour “Code de déontologie : des droits et des devoirs communs pour tous les infirmiers”

  1. Vous oubliez 2 choses, vous les râleurs de première classe. Le code protège la profession et les professionnels (notamment en imposant une indépendance, identique à celle des médecins). 2, ce code est passé en secret d’état. Son non respect est suffisant pour le pénal, au même titre que notre 4311. Donc attention à tous ceux qui s’en doutent un peu légèrement, ce code fait loi.

    • Master Thief dit :

      Ah, il fait loi ?

      Et quand un de ses articles contredit par exemple le Code de Santé Publique et celui de la sécurité sociale, on fait quoi….?

      Ne pas oublier que les codes de déontologie des professions de santé n’ont pas été détachés du CSP……

  2. Donc nous n’avons pas le droit de mentionner que nous sommes infirmiers sur Facebook, vu qu’apparemment ça parait honteux. Appréciera qui pourra que tous ceux qui ont participé de près ou de loin à donner la mort volontairement, c’est pas etre Infirmier… on va se poser la question d’appliquer la prescription de morphiniques pour des personnes en fin de vie dis donc !!! Après j’ai surtout l’impression d’un code des devoirs sans les droits des infirmiers libéraux et exclusivement eux ! Mention spéciale pour les honoraires qui ne peuvent être partagés sans spécifications sur le contrat, où comment rédiger de la merde inutilement. Ah lalala !! Texte bidon plagiant en plus ouvertement des articles du texte de déontologie initial. Quand le ridicule ne tue pas… puis à chaque fois ils ne se mouillent pas : “toute absence de réponse vaut accord tacite” genre les lettres vont direct à la poubelle sans être ouverte, j’adore

  3. Fanny Roess dit :

    Encore faudrait-il que nous soyons au courant…

  4. ah le liberal vous ne voulez pas me convier à vos milliers d euros par mois et que je bouffe un partie du gâteau
    inf libéraux,cadres,inf de secteur,inf ds l administration tous ds le même sac une sorte de place au soleil jprefere comme l emblème français rester les deux pattes ds la merde intra hospitalière être au coeur de la bête sans faire de branlette intello et remuer du vent
    si je suis ISP c pour en chier au plus proche de la souffrance psychique et du patient en detresse

  5. Sopht Flag dit :

    J’ai encore 51 trimestres à faire avant la retraite.
    Je ne sais pas si je vais réussir à lire ce pavé d’ici là…
    Je suis dubitative.

  6. Voilà comme toujours notre profession est divisée. Ce code n’apporte pas grand chose de nouveau sinon qqs articles liberticides… et s’adresse aux ide inscrites à l’ONI. Je suis lassée et désespérée de voir qu’en effet nous ne faisons que nous plaindre, aboyer sans mordre. Quand TOUTES les infirmières s’uniront et se mobiliseront réellement alors peut être que nous serons entendues. Heureusement qu’en 1968 ils ont été moins cons que nous!!!!

  7. eusebe dit :

    Et ça a été gratuit ce machin ?

  8. Enfin!!!!!! Ça va remettre certaines infirmières sans foi ni loi à leur place!!!!

  9. Mais allez tellement vous faire mettre L’ordre …

  10. Amandine Marié quand tu les auras lu tu me feras un résumé svp !!!!

  11. Skonky Mv dit :

    Au lieu de vous plaindre ou de faire des petitions qui ne sont meme pas lu… au lieu d etre assignés a chaque manif qui ne sert plus a rien non plus…. au lieu de taguer des draps “en colere” mais faire le taf mettez vous tous en arret maladie en meme temps… vous verrez que vous obtiendrez gain de cause…. mais en avez vous les corones??? Faire autrement que ce qui est imposé par le system sous l accord et la bien veillance des syndicats…… vous etes faible et vous etes laches mais vous gueulez lol….. ce qui aboie ne mord pas……

  12. A l’heure où nos collègues meurent de conditions de travail déplorables, je trouve ça mal venu …

  13. Lorsque je peux lire encore certaines commentaires qui nous affublent de qualificatifs totalement discriminatoires, je ose penser que il ne s agit pas d une personne qui représente la profession. JE Dis que c est une profession en souffrance dont on se moque éperdument. .. les conditions de travail sont déplorables et la durée de vie de un ide est de 5 ans
    Savez vous que nous exerçons une profession ou nous n avons pas le droit à l erreur? Savez vous que nous jouons notre diplôme à chaque prise de service ?? Je ne pense pas sans quoi vous ne vous seriez pas permis de telles remarques qui plus est totalement deplacees

  14. Gui Yaume dit :

    Je suis rassuré. Ca ne concerne que les gens inscrits a l’ordre. Soit 10%? Dont beaucoup de nouveaux diplômés forcés qui “oublient” de renouveller la cotistion.

  15. eusebe dit :

    Et ça va être quoi la suite des réjouissances ? L’inscription automatique ?

  16. Nous remercions nous infirmiers allègrement le ministère de nous faire savoir que nous avions une compétence autonome (il m à fallu l arrivée de ce code pour le savoir)que de considération à notre égard de reconnaissance sur nos compétences. …heureusement que ds certains pays comme le canada la reconnaissance se fait à un autre niveau..

  17. A quel moment parle t on de la protection du soignant,,, ds un monde qui prône la bientraitance je ne vois aucune avancée en ce sens ….qui seront les nouveaux infirmiers de demain. ..ds quelles mesures allez vous donc attirer les étudiants vers cette profession ??? Le e respect de la dignité ne concerne t il que les bénéficiaires. …ce laxisme latent ne fera qu exacerber le malaise ide actuel et je ne vois ds ce nouveau code de déontologie qu une série de mesures destinés à sanctionner au moindre écart les professionnels de santé concernés par ledit code

    • Mauvaise compréhension du texte. Il va progressivement protéger la profession des dérives imposées par l’employeur et les hiérarchies (dont le médical). Et oui il va sanctionner. Je pense que l’ide qui manque d’éthique, maltraitant, se déresponsabilisant doit être sanctionné. Nous sommes sur de l’humain et celui qui s’égare doit se remettre dans le bon chemin. Pour le bien du patient qui peut être qqn de notre famille.

    • Tout est actuellement prétexte à sanctionner et vous le savez très bien nous avons aujourd’hui affaire à une clientèle qui paye chère … je pense et ceci n’engage engage que moi que le manque de considération de la souffrance ide influe sur le soin malgré la investissement des professionnels.. nous aussi nous sommes humains avant tout et besoin d être traités en tant que tels. Que faisons nous de ttes ces agressions discriminatoires dont ns faisons l objet en permanence ? Qu en serait il se il s agissait de l inverse? Arrêtez donc de parler de mal traitance le mot à la mode pour dénoncer des actes qui seraient à l encontre du projet de soin! Ou commerce t elle et où finit elle? Vous n avez de cesse ce mot à décrier mais moi je parle de compassion de prise en compte de ce qui nous bouleverse quotidiennement ..

  18. Encore une belle bouse pondue par l’ordre…

  19. et les patients ? des droits et de devoirs aussi pour eux : être à l’heure , ne pas nous prendre pour des pushing ball , être respectueux , payer leur soin….

  20. Déontologie sous un ordre
    avec des centaines de textes pour nous la mettre bien profond
    rien de concret salaires,sécurité,fatiguabilité,non reconnaissance……..

  21. Petit constat de certaines personnes ici, et certainement, des IDE qui rejettent le texte et qui ne proposent rien de mieux
    Si ce n’est ENCORE de se plaindre de pleurnicher que tout va mal pour la petite infirmière blabla
    Vous vous plaignez mais vous donnez le bâton pour vous faire battre
    Alors au lieu de CRITIQUER bougez votre derrière ! Faites preuve de discernement et de professionnalisme

    Alors démarquez vous et faites mieux au lieu de pleurnicher comme des madeleines

    Pathétique !

    • discours d un ptit cadre manager qui a tombé la blouse non???

    • Hugo Nlt dit :

      Y a pas une absence de jugement à la base chez les ide ? Vous connaissez tous les infirmières et infirmiers de France ? Les infirmières sont des pleurnicheuses alors que les infirmiers sont très solide ? Un peu beauf ce discours envers notre profession féminine aux conditions dures. Je ne vous salue pas monsieur

    • Je n’ai pas généralisé mon propos, un simple constat de ce qui est dit. Et non je ne suis pas manager et bel et bien un infirmier qui se bat tous les jours pour défendre les intérêts de la profession et les droits des patients. Et même si je l’étais ça ne changerait absolument rien à mes valeurs.
      Ma réalité quotidienne est la même que la votre. Mais avant de tout rejeter en bloc il est aussi bon de prendre du recul, d’apporter un peu de réflexion sur ce que cela peut apporter. Rien ne se construit en un jour. Et nous sommes l’une des rares professions à disposer d’un code de déontologie, et tout ce que celui-ci peut légitimer et nous apporter.
      Les colères de nos consœurs et confrères sont légitimes et je les partage en partie. Par contre il y a des points sur lesquels je ne suis pas d’accord tout simplement. Et le partage de points de vue est enrichissant et créatif à condition biensur d’en avoir la volonté

    • un faisant fonction qui prépare l école des cadres alors
      chiant à mourir

    • c est bien ça quelqu’un un qui n a plus aucun sens de la réalité infirmier(e)s sur le terrain hospitalier
      Des discours à la noix de l onanisme intellect

    • Vous avez des jugements hâtifs venez en libéral vous verrez
      Et si je connais la réalité hospitalière mais bon vous avez tout vu tout fait pas la peine de parler

    • Stéph Aniie dit :

      Mais monsieur Hervé, vous vous rendez compte de vos propos!! Faire preuve de dicernement et de professionnalisme! Venez avec moi en psy par exemple! Tous les jours on prend des risques de prendre d coups à cause de la pénurie des médecins mais pas seulement, plus d collegues hommes et on réduit les effectifs (oui ds un service où les patients, que des hommes sont hospit ds le but d etre stabiliserfo pleurer le psy pr qu il vienne! !!on ne le goit su une fois /sem qd il a le temps sinon une fois /quizaine.) Les patients demandent des entretiens avec celui ci mais ne le voit pas, alors ils s en prennent à nous. Et nos patients deviennent de plus en plus difficiles à prendre en soins car faute de moyens humains et matériels. Nous on doit se taire,si on parle trop fort,rdv drh et on peut dire adieu à notre poste!!! Enfin la voila la réalité de la pauvre petite infirmiere qui pleure com une madeleine! Peut être que c est bizance dans votre service…ben c est bien le seul!! Et je regarde les offres d emploi…y a que dalle par chez moi en tt cas…mais ceci etant l herbe n est pas plus verte ailleurs… maintenant j suis loin d avoir tt vu mais j avoue que l avenir me fe bien peur…j ai peur d voir pire…vs avez d propositions à faire allez y …je suis toute ouïe! !!! Nan mais svp reflechissez avt d écrire ce genre d chose..surtout vu le contexte actuel des choses…..on peut donner son avis bien sur….mais fo savoir dire les choses de façon. …diplomate??!!!!

    • Astrid Blgny dit :

      Si nous libéraux nous n avons pas le sens des réalités alors personne ne l a!
      Discours stérile, puéril de personnes qui savent tout mieux que les autres….moi qui pensait que les ide étaient toujours ouverts d esprit et pas dans le jugement….

    • ah le liberal vous ne voulez pas me convier à vos milliers d euros par mois et que je bouffe un partie du gâteau
      inf libéraux,cadres,inf de secteur,inf ds l administration tous ds le même sac une sorte de place au soleil jprefere comme l emblème français rester les deux pattes ds la merde intra hospitalière être au coeur de la bête sans faire de branlette intello et remuer du vent
      si je suis ISP c pour en chier au plus proche de la souffrance psychique et du patient en detresse

    • Stanislas Bukowski venez voir ce qu’est le liberal avant de dire que nous avons notre place au soleil, pas les mêmes conditions, ok, mais pas mieux placés pour autant, et les libéraux blindés aus as, j’en connais pas !

    • @Stanislas : ne vous gênez pas je pense que vous avez des représentations clairement erronées du libéral
      Et sachez pour votre gouverne, que si certains professionnels jouent la carte du jackpot ce n’est pas une généralité pour les autres
      avant de nous attaquer sans la moindre preuve tangible, je vous invite à vous renseigner au préalable sur les conditions de travail des libéraux, leurs salaires et leurs missions
      Votre discours et vide de contenu si ce n’est que de préjugés …

    • Hervé, ceux qui se plaignent et pleurnichent…. ahhhhh mais vous médisez que vos confrères et consœurs! Veuillez je vous prie cesser d’exercer cette profession sur le champs. Ça me fait marrer ces donneurs de leçons qui ne sont pas foutus d’en respecter les règles quand elles s’appliquent pour eux. ?

    • Stanislas Bukowski si le libéral et l’attrait de l’argent facile vous attire tant, venez donc vous faire plaisir ! Vous savez, il n’y a que ceux qui ne font rien qui envient les autres à ce point. Ayez dans votre vie un peu de courage et lancez vous !!! Nous n’avons pas à vous convier car nous ne l’avons pas été. Simplement chacun d’entre nous à faire un effort et se dire que rester un faignant de planqué n’était pas une fin en soit. Sortez vous aussi des jupes de votre maman 😉

    • Oui tout à fait
      ” Fait ce que je te dis ne fait pas ce que je fais” Initialement je n’ai fait qu’un constat de qq commentaires ici sur la publication du code déontologie
      Bref il y a de l’avancée ça ne va pas, il ne se passe rien ça ne va pas non plus
      j’ai envie de dire changer de boulot au lieu de se plaindre a tord et à travers serait un bon début pour voir si c’est mieux ailleurs…ou pas
      Pour ma part j’ai fais des choix que j’ai assumés et quand ça ne me convenait plus j’ai changé de cap c’est aussi simple que ça, il faut juste s’en donner les moyens avec les contraintes que cela implique
      C’est tellement facile de cracher dans la soupe mais bon ce n’est que mon opinion
      C’est toutefois bien regrettable de s’apercevoir que des esprits peuvent être aussi étroits mais bon chacun fait comme il veut
      pour ce qui est de donner une image professionnelle du corps infirmier il y a encore du boulot…
      À se faire passer pour des pauvres victimes constamment on finit par être considérés comme telles… ( en dehors je précise de situations extrêmes et graves bien entendu, pour ne pas passer pour le dernier des tordus)
      Je ne dis pas (absolument pas même) que c’est rose dans les hôpitaux loin de là, et l’actualité nous l’a récemment prouvé malheureusement, ce ne l’est pas non plus en libéral, simplement il faut aussi se positionner raisonnablement et avec un peu plus de réflexion quand des choses positives se construisent..
      Et pour ce qui est de l’image des cadres, elle est toute aussi tronquée, biensur les cadres ne servent à rien c’est bien connu, et n’ont aucun compte à rendre à leur hiérarchie

    • Pourquoi toutes ces questions à qui est plus infirmier? Le libéral ou l’hospitaliser? La profession a-t-elle besoin de ce genre de debat?

    • Caïn Tubal dit :

      Un profession solidaire? C’est pas gagné! Libéraux, hospitaliers, cadres, tous des ploucs à savoir qui a la plus grosse. Un corps divisé est un corps malade, en proie des appétits extérieurs. Ne vous étonnez pas si les infirmiers se font bouffer la gueule, ils ne sont pas foutus de s’entendre entre eux.

    • Personnellement, ca fait maintenant 2 ans que je suis libérale, Apres 20ans d’hospitalier. C’est le même travail, ET je retrouve à peu près les mêmes problèmes qu’en hospitalier. Bien sûr, les cadres, chefs ET surchefs sont absents, mais la cpam ET URSS les remplacent bien…. les sonnettes sont quand même beaucoup plus loin. ET le matériel pour travailler PLUS difficile à obtenir, ainsi que les ordonnances…..

    • Pour ma part, j’ai fait de l’hopital, clinique, interim, libéral. Franchement, tout le monde envie tout le monde sans en connaitre les inconvénients. De ce côté là, aucun soucis. Par contre, le “arretez de pleurnicher” n’est pas un constat, mais une médisance sur vos collègues. Et ça, c’est interdit. Bref, ce qui est étroit d’esprit, je pense, c’est d’imaginer que ce qui est bien pour vous est bien pour tous. Le gros soucis des IDELs, c’est que certains ont leur siège à l’Ordre Infirmier et sentent donc tout puissant. Et ça, c’est quelque chose que je n’apprécie pas, mais alors pas du tout. Je trouve que s’en est déshonorant pour notre profession. Nous vivions très très bien sans l’ordre infirmier et nous vivrions encore mieux sans. Faut arrêter de se mentir 5 min. L’ordre Infirmier sert juste les intérêts d’une petite élite qui s’en est mis plein les poches et dont l’utilité est là que pour rançonner les IDEL. Rendez vous compte que nous ne pouvons plus dire sur Facebook que nous sommes Infirmiers (car cela doit être “avec circonspection”) et que si on prend à la lettre ce texte, administrer une prescription de morphine ou de dérivés morphiniques est potentiellement interdit car s’il participe à donner la mort, alors nous la donnons par conséquent et volontairement. Et le jour où l’euthanasie sera légalisée, si elle l’est, ça aura l’air de quoi ce petit texte de “déontologie” ? Je ne cautionne pas un texte de lâcheté à la déontologie douteuse dont la rédaction et l’approbation s’est faite sans concertation, ne serait ce qu’avec les syndicats infirmiers. Dont en plus des bonnes parties du texte sont en fait du plagiat pur et dur du texte précédent. ET bon, on voit déja avec cette histoire de la médisance des collègues, ça n’est pas si simple que ça et chacun en fait ce qu’il l’arrange comme à chaque fois. En attendant, si vous êtes libéral, vous ne me ferez pas croire que vous n’avez jamais pesté ouvertement car vous retrouvé ENCORE un patient venant du service du Dr X, qui a ENCORE un abcès suite à une intervention foireuse et dont vous savez très bien qu’il ne voudra pas s’occuper car “il s’en fout”. chez moi, en tout cas, on ne les comptent plus. la patiente qu’arrive: “j’ai une prescription pour enlever les agraphes” – “ah bon, vous êtes chez vous depuis 15j, sans pansements ?” – “ouai” et arrivé sur place: “direction hopital”. ah ça ! mais faut pas médire !!! pareil la patiente sous Previscan suite à une ancienne embolie pulmonaire et dont un cardiologue a décrété que ce n’était plus nécessaire… (et la patiente fait une double embolie 5 jours après évidemment), faut pas médire hein ^^ c’est la déontologie il parait.. mouaiiiii…. l’ONI ne sert franchement à rien… 7 ans pour pondre ça… et sinon, merci, j’aime mon métier et je n’en changerais pas, mais je n’ai pas non plus besoin d’un espèce de pseudo ordre dont la création est taché de malversations et de choses très peu reluisantes. A commencer par l’histoire de ce logo de l’ONI et de salaires plus que discutables sans compter des locaux démesurés. Présidé par une personne n’ayant pour ainsi jamais exercé la profession infirmière (Leboeuf). Y’a vraiment trop de problèmes.

  22. Elisa Nonyme dit :

    Ade Dfr Mélo D-g Anne Fourniol Marie Ange Gomis

  23. À mon avis mieux ne vaut pas en avoir besoin hein

  24. Où trouver l’intégral des textes svp? Merci.

  25. Ola….eh bien courage pour lire ça…hein Valérie? lol 😉

  26. Celina Kyle dit :

    “”De même qu’un fonctionnaire n’a pas à obéir à un ordre illégal, au nom de sa déontologie l’infirmière ne doit pas laisser les employeurs mettre les patients en danger du sous effectif ou des glissements de tâches. Le code de Déontologie est un décret en Conseil d’Etat signé par le premier ministre, pas une vague recommandation” explique Thierry Amouroux, secrétaire général du SNPI.
    ” on fait comment ? On fait grève ? Ah mince ce droit inscrit dans la constitution nous est retiré. Inf, la profession la plus violentée, la plus maltraitée alors que nous soignons des personnes et sauvons des vies

  27. Celina Kyle dit :

    je ne pense pas que ce soit des inf sur le terrain qui l’ont écrit mais des planqués qui n’ont jamais exercé. Au feu cette daube

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