Infirmière, infirmier : erreur médicamenteuse et responsabilité juridique
« J’ai récemment injecté un médicament à une mauvaise posologie. J’ai respecté la prescription, qui était fausse, ce que le médecin a admis. Il n’y a eu aucune conséquence pour le patient, mais je me pose la question de ma responsabilité dans ce cas ? »
L’infirmier doit appliquer les prescriptions du médecin, conformément à l’article R. 4311-7 du code de la santé publique (CSP). Mais il ne doit pas le faire aveuglément. En effet, l’article R. 4312-29 CSP prévoit que « l’infirmier ou l’infirmière applique et respecte la prescription médicale écrite, datée et signée par le médecin prescripteur (…). Il doit demander au médecin prescripteur un complément d’information chaque fois qu’il le juge utile, notamment s’il estime être insuffisamment éclairé.(…)».Si l’infirmier n’est pas tenu d’exercer un contrôle technique sur la prescription médicale, il a toutefois le devoir de vérifier qu’elle ne présente pas un danger pour le patient. En cas de doute, il doit interroger le médecin afin d’obtenir une confirmation soit de la prescription, soit de la modification et la porter au dossier.
En établissement de soins, l’arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé rappelle l’obligation pour l’infirmier de procéder à plusieurs vérifications au moment de la préparation des médicaments et, si la prescription lui parait inadaptée voire dangereuse, de prendre attache avec le médecin prescripteur.
En cas de complications pour un patient, la responsabilité civile et pénale du prescripteur serait à coup sûr engagée. Celle de l’infirmier pourrait également être retenue s’il s’avère qu’il était en mesure de détecter l’erreur de posologie.
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Et la prescription informatisée ? Les anesthésistes- réanimateurs ont à disposition un programme de gestion des risques qui inclut la possibilité de déclarer des EPR ( événements porteurs de risques ) visant à réduire les risques liés à l’erreur médicamenteuse, l’intubation difficile, patient sous AVK…. etc… Ça s’appelle l’accréditation et je vous invite à en parler autour de vous dans les cliniques et hôpitaux .. http://www.cfar.org/index.php/accreditation.html
Parce que la bonne question est : comment améliorer les choses ?!
1 – Ce ne sont pas mes patients, mais des patients que je dois prendre en charge.
2 – Neu neu toi même car même si tu es (manifestement) très performante, le fait de donner plusieurs TTT en même temps peu provoquer des conséquences, parfois néfastes et çà, même les toubibs ne peuvent pas tout savoir.
3 – Récemment, une toute jeune IDE a donné 5 x 5 mg de triatec, prescrit par informatique (on se demande bien à quoi çà sert les programmes incluant les alertes) quand le tout jeune interne prescripteur pensait 5 mg mais ne voyait pas l’intitulé informatisé de sa prescription.
4 – Même les plus performantes et les moins neu neu d’entre nous peuvent tuer involontairement des patients tout en respectant une prescription à la lettre et tout en connaissant “les ceci et les cela”. Elles sont même très capables de lire un ECG mais elles continuent à donner très sereinement du préviscan le soir à leurs patients sans se soucier des résultats biologiques prélevés le matin par ces mêmes super women. Et ce, 3 jours de suite quand les internes débordés à répondre sur leur iphones ne prennent pas le temps de rectifier les prescriptions en fonction des résultats biologiques. Résultat des courses, urée créat destroy = surdosage en avk = décès du patient ! Tout va bien.
Je ne dis pas que j’applique tout bêtement, merci j’ai fait des études moi aussi et je ne pense pas être un danger public! Si ça me parait pas adapté bien sur que je me fais confirmer et plutôt deux fois qu’une au risque de me faire envoyer bouler. Mais là j ai l impression qu en gros vous savez tout mieux que le médecin qui en gros lui ne sert à rien.
1- Ce n’est que de la rhétorique, dans tous les cas ce sont des patients dont on a la responsabilité
2- Si vous vous sentez visé par le “neuneu”, tant pis pour vous, mais ça ne vous autorise pas à me tutoyer. Je n’ai jamais prétendu être plus performante qu’une autre, mais ma formation m’a appris à être vigilante. Les interactions sont une bête noire, certes, et on ne peut pas tout savoir, mais ce n’est pas le sujet de l’article encore une fois, là on parle simplement de posologie.
3- sur mon programme informatique, il n’y a pas d’alerte tant que le pharmacien n’a pas vu la PM (eh ouais, y a encore besoin de l’humain pour certaines choses, sisi).
Quant à votre exemple, perso, je me pose la question: l’IDE n’a pas tilté que 25mg de Triatec en tout, c’était un peu beaucoup trop? Elle s’est pas dit ‘tiens, si j’allais demander au doc pour être sûre, parce que la posologie me paraît bizarre”? 25mg ça vous paraît énorme, vous, vous seriez bien allée voir ce qui se passe non?
4- On est jamais à l’abri d’une erreur, et les profs ont passé 3 ans à me le dire. C’est bien pour ça qu’on doit redoubler de vigilance, et qu’on a vu pendant les études les grandes lignes des médicaments.
Et dans votre dernier exemple, si pendant 3 jours aucun médecin n’a vu les résultats bio de la personne, c’est qu’il y a un sérieux problème dans ce service (NB: les internes ne sont pas dieu, il y a des chefs au-dessus d’eux qu’on peut aussi solliciter quand on voit que l’interne n’a pas l’air très motivé à faire son travail).
Ne le prenez pas mal (même si je sais que vous allez quand même mal le prendre, c’est une constante apparemment), mais quand je vous lis, je vois sans arrêt quelqu’un en colère, qui n’aime plus son métier (je ne vois que des critiques et des attaques dans vos posts, jamais rien de positif). Vous ne pensez pas que vous prenez tout ce qui se dit sur des forums un peu trop à coeur?
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Non, il ne sert pas à rien, il en sait quand même plus que nous (encore heureux vu le nombre d’années d’études qu’ils se tapent dis 🙂 ), on ne peut pas tout savoir comme lui (même si dans la pratique, c’est ce que ma prof de juridique à l’IFSI m’avait sorti, la blague).
Seulement, nos études et nos connaissances peuvent nous aider à déceler une PM ou une poso qui ne “colle pas au paysage” habituel qu’on a. Après, c’est peut-être justifié (il m’ait déjà arrivé d’aller voir l’interne par rapport à une poso que je trouvais étrange, et il m’a expliqué le pourquoi du comment il l’avait prescrit), mais on ne le saura pas si on ne demande pas.
Je pense que le maître mot dans ce genre de situation c’est le travail en équipe et en collaboration, dans l’intérêt du patient on doit se poser des questions et interroger dès qu’on a un doute.
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Ou à vous de leur rappeler que vous n’êtes pas leur exécutante 🙂
(je sais que ce n’est pas toujours facile)
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Du bon sens infirmier! Sinon l’on est pas au niveau d’exigence de notre conscience professionnelle.
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et ils en sont d’autant plus respectueux avec nous…
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il y a pas mal de bon sens, Mélanie, si tu ne sais pas faire la différence entre une prescription de morphine 100 mg en sous-cut et une pres de morphine 10 mg ou une pres de 10 g d’augmentin à la place d’une pres d’1 g ben on peut plus rien pour toi hein………………………. et puis il faut parfois savoir sortir de sa technique et “penser”…
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merci de lire mon autre commentaire Jean-Aurélien De Nightingale “je ne dis pas que j’applique tout bêtement, merci j’ai fait des études moi aussi et je ne pense pas être un danger public! Si ça me parait pas adapté bien sur que je me fais confirmer et plutôt deux fois qu’une au risque de me faire envoyer bouler. Mais là j ai l impression qu en gros vous savez tout mieux que le médecin qui en gros lui ne sert à rien.”
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Melanie plutino vous avez bien raison c est exactement ce que j ai dit .
Mais l ide que je suis depuis moultes annees sait tres bien que certaines et nombreuses nouvelles et jeunes ide se prennent pour des medecins et s offusquent de faire des soins de nursing.d ailleurs au moment des coups de sonnettes elles deviennent pratiquement sourdes
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Melanie plutino vous avez bien raison c est exactement ce que j ai dit .
Mais l ide que je suis depuis moultes annees sait tres bien que certaines et nombreuses nouvelles et jeunes ide se prennent pour des medecins et s offusquent de faire des soins de nursing.d ailleurs au moment des coups de sonnettes elles deviennent pratiquement sourdes
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Trop à cœur : quand je vois des internes et des infirmières incapables qui laissent crever des patients, peut être ! Mais passer 3 ans en IFSI ou 8 ans en médecine pour en arriver à ce résultat, franchement … Autant on doit être capable de dire STOP à un médecin qui fait une connerie, autant on doit être capable de connaître les résultats du bilan prélevé le matin même par … soi même (conscience et confiance professionnelle).
Faudrait peut être commencer à revoir la formation IDE de 2009 qui diplôme de la quantité mais y a pas la qualité. Moi, en fin de 3° année quand on me répond ne pas connaître les normes du iono en stage de cardio parce que “c’est pas dans les pré requis” … je peux pas rester zen.
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Dans ce cas, rien ne vous empêche de ne pas valider la compétence 4 du stage, concernant tout ce qui touche à la thérapeutique, à mon sens connaître les normes fait partie de la bonne démarche pour administrer une bonne thérapeutique (si on sait en ayant vu le bilan sang que le KCl est au dessus, on va ptet pas donner les diffuK).
Le problème de la nouvelle réforme, c’est qu’on a laissé plus de choses à faire encadrer par les IDE de terrain (réalité du service, comment bosser correctement, dont “regarder les BS qu’on a fait le matin pour voir, même si le doc va les vérifier aussi”), mais sans l’expliquer aux IDE de terrain.
Je suis souvent arrivée en stage, où juste 1 ou 2 IDE étaient formées à la nouvelle réforme et basta, le reste ne sait pas ce qu’on peut faire, ce qu’on doit faire, et les IDE de terrain ignorent qu’elles sont plus responsables qu’avant de la bonne réussite du stage puisque plus de formateur avec cette connerie de MSP.
Le stage, c’est le moment d’évaluer l’ESI en se disant “est-ce que je veux une personne comme ça comme collègue? ”
Alors quand je vois des IDE qui mettent des “bien” partout pour pas avoir à faire de rapport en se disant que l’ESI se fera bien arrêter à un autre stage…
Il ne sert à rien de taper sur la nouvelle réforme, ce qu’il faut c’est taper sur le fait que l’encadrement ne se fait plus correctement par manque de temps et de disponibilité parce que les IDE sont surchargés de taf.
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De quoi parlons-nous ?
De la Responsabilité Civile… !
L’article 1382 du CODE CIVIL énonce : « Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ».
Ce qui en français courant signifie : Si tu nuis à autrui, tu répares ! C’est-à-dire, tu paies pour dédommager le préjudice que tu as causé. C’est ce qu’on appelle communément le versement de dommages et intérêts.
C’est au Juge Civil (TGI) de décider du montant de l’indemnisation alloué, après consultation d’experts et en fonction d’une grille. Selon le CODE DE PROCEDURE CIVILE – article 246, le juge n’est pas lié par les constatations ou l’avis des experts.
Dans le cas présent, l’infirmière incriminée dit ceci : «J’ai respecté la prescription, qui était fausse, ce que le médecin a admis ». On peut en déduire que cette infirmière ne s’est rendue compte de l’erreur qu’après avoir réalisé un acte prescrit par un médecin. Elle ajoute : « Il n’y a eu aucune conséquence pour le patient, mais je me pose la question de ma responsabilité dans ce cas ? »…
Fort heureusement, son geste réalisé sur prescription médicale n’a causé aucun dommage au patient !
Mais en Droit Civil, qui est responsable ? Le Médecin prescripteur, l’Infirmière exécutante, l’Employeur (Clinique – Hôpital) ?
Il y a juridiquement deux sortes de responsabilités : La Responsabilité Civile – La Responsabilité Pénale.
Pour ce qui concerne la Responsabilité Pénale, les choses sont simples : la RP est toujours personnelle.
Pour ce qui concerne la Responsabilité Civile, c’est plus compliqué…
Dans le cas d’infirmières salariées (Etablissements Publics ou Privés), la responsabilité de l’autorité d’emploi en tant que personne morale est engagée : en cas de faute de l’un de ses salariés, la responsabilité civile de l’autorité d’emploi (l’Employeur) est engagée en qualité de commettant.
Le salarié (en l’espèce l’Infirmière) étant considéré comme le préposé de l’établissement qui l’emploie. L’assurance de l’autorité d’emploi interviendra pour couvrir la réparation du préjudice.
Maintenant, quelle est la responsabilité du prescripteur, Docteur en Médecine ou interne ?
Le Docteur en Médecine ou l’interne rédige une ordonnance, c’est-à-dire un ORDRE ! Il prescrit en connaissance de cause.
L’infirmière applique ou met en œuvre les prescriptions ! Il se peut qu’elle décèle des incohérences dans la prescription médicale. Mais elle n’est ni Docteur en Médecine, ni Pharmacologue et n’a pas autorité pour corriger d’elle-même ce qu’un médecin lui ordonne (Article 4311-7 du CODE DE LA SANTE PUBLIQUE)… Je cite l’article 4311-7 du CSP: “L’infirmier ou l’infirmière est habilité à pratiquer les actes suivants soit en application d’une prescription médicale qui, sauf urgence, est écrite, qualitative et quantitative, datée et signée, soit en application d’un protocole écrit, qualitatif et quantitatif, préalablement établi, daté et signé par un médecin”.
Ce qui veut dire que les responsabilités en matière civile sont graduelles : En premier lieu le médecin, en second lieu l’infirmière.
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Pour une fois que je suis d’accord avec toi lol
Je me souviens bien du premier jour à l’IFSI où le directeur des soins de l’hôpital avait dit “on ne veut pas former des piqueuses de cul”
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si les allergies sont présentes sur le dossier médical, il me parait logique l’IDE doit le savoir, soit par le médecin, soit en ayant lui-même cherché l’information. On est censé connaitre son patient.
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On les entend moins tout d’un coup les anti-vaccination qu’on peut lire ici de temps en temps… Après, il faudrait aussi que certains autres vaccins soient plus sûr (cf SEP etc), ce genre de chose ne joue pas vraiment en faveur de la vaccination aussi… Mais les labos sont tellement puissants…
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Sans compter quand le médecin prescrit un traitement dont le patient est allergique , En cas d’administration? Et de choc anaphylactique ? Quel est le fautif !? Dans un cas ou par exemple le patient n’est pas en mesure de s’exprimer . Et ou les allergies n’ont pas étés déclarées par la famille , mais sont présente sur le dossier médical du medecin ?
ActuSoins répond aux questions juridiques des professionnels dans une rubrique consacrée au droit. Toutes les réponses données sont celles de juristes, spécialisés dans le droit de la santé et de la sécurité sociale.
J’ai administré un médicament injectable à mon patient qui a été très mal toléré. On me reproche un défaut de surveillance du patient. Ma responsabilité personnelle est-elle engagée ?
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Et la prescription informatisée ? Les anesthésistes- réanimateurs ont à disposition un programme de gestion des risques qui inclut la possibilité de déclarer des EPR ( événements porteurs de risques ) visant à réduire les risques liés à l’erreur médicamenteuse, l’intubation difficile, patient sous AVK…. etc… Ça s’appelle l’accréditation et je vous invite à en parler autour de vous dans les cliniques et hôpitaux .. http://www.cfar.org/index.php/accreditation.html
Parce que la bonne question est : comment améliorer les choses ?!
1 – Ce ne sont pas mes patients, mais des patients que je dois prendre en charge.
2 – Neu neu toi même car même si tu es (manifestement) très performante, le fait de donner plusieurs TTT en même temps peu provoquer des conséquences, parfois néfastes et çà, même les toubibs ne peuvent pas tout savoir.
3 – Récemment, une toute jeune IDE a donné 5 x 5 mg de triatec, prescrit par informatique (on se demande bien à quoi çà sert les programmes incluant les alertes) quand le tout jeune interne prescripteur pensait 5 mg mais ne voyait pas l’intitulé informatisé de sa prescription.
4 – Même les plus performantes et les moins neu neu d’entre nous peuvent tuer involontairement des patients tout en respectant une prescription à la lettre et tout en connaissant “les ceci et les cela”. Elles sont même très capables de lire un ECG mais elles continuent à donner très sereinement du préviscan le soir à leurs patients sans se soucier des résultats biologiques prélevés le matin par ces mêmes super women. Et ce, 3 jours de suite quand les internes débordés à répondre sur leur iphones ne prennent pas le temps de rectifier les prescriptions en fonction des résultats biologiques. Résultat des courses, urée créat destroy = surdosage en avk = décès du patient ! Tout va bien.
là je suis d’accord
Je ne dis pas que j’applique tout bêtement, merci j’ai fait des études moi aussi et je ne pense pas être un danger public! Si ça me parait pas adapté bien sur que je me fais confirmer et plutôt deux fois qu’une au risque de me faire envoyer bouler. Mais là j ai l impression qu en gros vous savez tout mieux que le médecin qui en gros lui ne sert à rien.
1- Ce n’est que de la rhétorique, dans tous les cas ce sont des patients dont on a la responsabilité
2- Si vous vous sentez visé par le “neuneu”, tant pis pour vous, mais ça ne vous autorise pas à me tutoyer. Je n’ai jamais prétendu être plus performante qu’une autre, mais ma formation m’a appris à être vigilante. Les interactions sont une bête noire, certes, et on ne peut pas tout savoir, mais ce n’est pas le sujet de l’article encore une fois, là on parle simplement de posologie.
3- sur mon programme informatique, il n’y a pas d’alerte tant que le pharmacien n’a pas vu la PM (eh ouais, y a encore besoin de l’humain pour certaines choses, sisi).
Quant à votre exemple, perso, je me pose la question: l’IDE n’a pas tilté que 25mg de Triatec en tout, c’était un peu beaucoup trop? Elle s’est pas dit ‘tiens, si j’allais demander au doc pour être sûre, parce que la posologie me paraît bizarre”? 25mg ça vous paraît énorme, vous, vous seriez bien allée voir ce qui se passe non?
4- On est jamais à l’abri d’une erreur, et les profs ont passé 3 ans à me le dire. C’est bien pour ça qu’on doit redoubler de vigilance, et qu’on a vu pendant les études les grandes lignes des médicaments.
Et dans votre dernier exemple, si pendant 3 jours aucun médecin n’a vu les résultats bio de la personne, c’est qu’il y a un sérieux problème dans ce service (NB: les internes ne sont pas dieu, il y a des chefs au-dessus d’eux qu’on peut aussi solliciter quand on voit que l’interne n’a pas l’air très motivé à faire son travail).
Ne le prenez pas mal (même si je sais que vous allez quand même mal le prendre, c’est une constante apparemment), mais quand je vous lis, je vois sans arrêt quelqu’un en colère, qui n’aime plus son métier (je ne vois que des critiques et des attaques dans vos posts, jamais rien de positif). Vous ne pensez pas que vous prenez tout ce qui se dit sur des forums un peu trop à coeur?
Non, il ne sert pas à rien, il en sait quand même plus que nous (encore heureux vu le nombre d’années d’études qu’ils se tapent dis 🙂 ), on ne peut pas tout savoir comme lui (même si dans la pratique, c’est ce que ma prof de juridique à l’IFSI m’avait sorti, la blague).
Seulement, nos études et nos connaissances peuvent nous aider à déceler une PM ou une poso qui ne “colle pas au paysage” habituel qu’on a. Après, c’est peut-être justifié (il m’ait déjà arrivé d’aller voir l’interne par rapport à une poso que je trouvais étrange, et il m’a expliqué le pourquoi du comment il l’avait prescrit), mais on ne le saura pas si on ne demande pas.
Je pense que le maître mot dans ce genre de situation c’est le travail en équipe et en collaboration, dans l’intérêt du patient on doit se poser des questions et interroger dès qu’on a un doute.
Ou à vous de leur rappeler que vous n’êtes pas leur exécutante 🙂
(je sais que ce n’est pas toujours facile)
Du bon sens infirmier! Sinon l’on est pas au niveau d’exigence de notre conscience professionnelle.
et ils en sont d’autant plus respectueux avec nous…
il y a pas mal de bon sens, Mélanie, si tu ne sais pas faire la différence entre une prescription de morphine 100 mg en sous-cut et une pres de morphine 10 mg ou une pres de 10 g d’augmentin à la place d’une pres d’1 g ben on peut plus rien pour toi hein………………………. et puis il faut parfois savoir sortir de sa technique et “penser”…
merci de lire mon autre commentaire Jean-Aurélien De Nightingale “je ne dis pas que j’applique tout bêtement, merci j’ai fait des études moi aussi et je ne pense pas être un danger public! Si ça me parait pas adapté bien sur que je me fais confirmer et plutôt deux fois qu’une au risque de me faire envoyer bouler. Mais là j ai l impression qu en gros vous savez tout mieux que le médecin qui en gros lui ne sert à rien.”
Melanie plutino vous avez bien raison c est exactement ce que j ai dit .
Mais l ide que je suis depuis moultes annees sait tres bien que certaines et nombreuses nouvelles et jeunes ide se prennent pour des medecins et s offusquent de faire des soins de nursing.d ailleurs au moment des coups de sonnettes elles deviennent pratiquement sourdes
Melanie plutino vous avez bien raison c est exactement ce que j ai dit .
Mais l ide que je suis depuis moultes annees sait tres bien que certaines et nombreuses nouvelles et jeunes ide se prennent pour des medecins et s offusquent de faire des soins de nursing.d ailleurs au moment des coups de sonnettes elles deviennent pratiquement sourdes
Trop à cœur : quand je vois des internes et des infirmières incapables qui laissent crever des patients, peut être ! Mais passer 3 ans en IFSI ou 8 ans en médecine pour en arriver à ce résultat, franchement … Autant on doit être capable de dire STOP à un médecin qui fait une connerie, autant on doit être capable de connaître les résultats du bilan prélevé le matin même par … soi même (conscience et confiance professionnelle).
Faudrait peut être commencer à revoir la formation IDE de 2009 qui diplôme de la quantité mais y a pas la qualité. Moi, en fin de 3° année quand on me répond ne pas connaître les normes du iono en stage de cardio parce que “c’est pas dans les pré requis” … je peux pas rester zen.
Dans ce cas, rien ne vous empêche de ne pas valider la compétence 4 du stage, concernant tout ce qui touche à la thérapeutique, à mon sens connaître les normes fait partie de la bonne démarche pour administrer une bonne thérapeutique (si on sait en ayant vu le bilan sang que le KCl est au dessus, on va ptet pas donner les diffuK).
Le problème de la nouvelle réforme, c’est qu’on a laissé plus de choses à faire encadrer par les IDE de terrain (réalité du service, comment bosser correctement, dont “regarder les BS qu’on a fait le matin pour voir, même si le doc va les vérifier aussi”), mais sans l’expliquer aux IDE de terrain.
Je suis souvent arrivée en stage, où juste 1 ou 2 IDE étaient formées à la nouvelle réforme et basta, le reste ne sait pas ce qu’on peut faire, ce qu’on doit faire, et les IDE de terrain ignorent qu’elles sont plus responsables qu’avant de la bonne réussite du stage puisque plus de formateur avec cette connerie de MSP.
Le stage, c’est le moment d’évaluer l’ESI en se disant “est-ce que je veux une personne comme ça comme collègue? ”
Alors quand je vois des IDE qui mettent des “bien” partout pour pas avoir à faire de rapport en se disant que l’ESI se fera bien arrêter à un autre stage…
Il ne sert à rien de taper sur la nouvelle réforme, ce qu’il faut c’est taper sur le fait que l’encadrement ne se fait plus correctement par manque de temps et de disponibilité parce que les IDE sont surchargés de taf.
De quoi parlons-nous ?
De la Responsabilité Civile… !
L’article 1382 du CODE CIVIL énonce : « Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ».
Ce qui en français courant signifie : Si tu nuis à autrui, tu répares ! C’est-à-dire, tu paies pour dédommager le préjudice que tu as causé. C’est ce qu’on appelle communément le versement de dommages et intérêts.
C’est au Juge Civil (TGI) de décider du montant de l’indemnisation alloué, après consultation d’experts et en fonction d’une grille. Selon le CODE DE PROCEDURE CIVILE – article 246, le juge n’est pas lié par les constatations ou l’avis des experts.
Dans le cas présent, l’infirmière incriminée dit ceci : «J’ai respecté la prescription, qui était fausse, ce que le médecin a admis ». On peut en déduire que cette infirmière ne s’est rendue compte de l’erreur qu’après avoir réalisé un acte prescrit par un médecin. Elle ajoute : « Il n’y a eu aucune conséquence pour le patient, mais je me pose la question de ma responsabilité dans ce cas ? »…
Fort heureusement, son geste réalisé sur prescription médicale n’a causé aucun dommage au patient !
Mais en Droit Civil, qui est responsable ? Le Médecin prescripteur, l’Infirmière exécutante, l’Employeur (Clinique – Hôpital) ?
Il y a juridiquement deux sortes de responsabilités : La Responsabilité Civile – La Responsabilité Pénale.
Pour ce qui concerne la Responsabilité Pénale, les choses sont simples : la RP est toujours personnelle.
Pour ce qui concerne la Responsabilité Civile, c’est plus compliqué…
Dans le cas d’infirmières salariées (Etablissements Publics ou Privés), la responsabilité de l’autorité d’emploi en tant que personne morale est engagée : en cas de faute de l’un de ses salariés, la responsabilité civile de l’autorité d’emploi (l’Employeur) est engagée en qualité de commettant.
Le salarié (en l’espèce l’Infirmière) étant considéré comme le préposé de l’établissement qui l’emploie. L’assurance de l’autorité d’emploi interviendra pour couvrir la réparation du préjudice.
Maintenant, quelle est la responsabilité du prescripteur, Docteur en Médecine ou interne ?
Le Docteur en Médecine ou l’interne rédige une ordonnance, c’est-à-dire un ORDRE ! Il prescrit en connaissance de cause.
L’infirmière applique ou met en œuvre les prescriptions ! Il se peut qu’elle décèle des incohérences dans la prescription médicale. Mais elle n’est ni Docteur en Médecine, ni Pharmacologue et n’a pas autorité pour corriger d’elle-même ce qu’un médecin lui ordonne (Article 4311-7 du CODE DE LA SANTE PUBLIQUE)… Je cite l’article 4311-7 du CSP: “L’infirmier ou l’infirmière est habilité à pratiquer les actes suivants soit en application d’une prescription médicale qui, sauf urgence, est écrite, qualitative et quantitative, datée et signée, soit en application d’un protocole écrit, qualitatif et quantitatif, préalablement établi, daté et signé par un médecin”.
Ce qui veut dire que les responsabilités en matière civile sont graduelles : En premier lieu le médecin, en second lieu l’infirmière.
Pour une fois que je suis d’accord avec toi lol
Je me souviens bien du premier jour à l’IFSI où le directeur des soins de l’hôpital avait dit “on ne veut pas former des piqueuses de cul”
si les allergies sont présentes sur le dossier médical, il me parait logique l’IDE doit le savoir, soit par le médecin, soit en ayant lui-même cherché l’information. On est censé connaitre son patient.
On les entend moins tout d’un coup les anti-vaccination qu’on peut lire ici de temps en temps… Après, il faudrait aussi que certains autres vaccins soient plus sûr (cf SEP etc), ce genre de chose ne joue pas vraiment en faveur de la vaccination aussi… Mais les labos sont tellement puissants…
Sans compter quand le médecin prescrit un traitement dont le patient est allergique , En cas d’administration? Et de choc anaphylactique ? Quel est le fautif !? Dans un cas ou par exemple le patient n’est pas en mesure de s’exprimer . Et ou les allergies n’ont pas étés déclarées par la famille , mais sont présente sur le dossier médical du medecin ?