Ordre Infirmier : Il n’y aura pas d’inscription automatique

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Le ministère de la Santé ne publiera pas le décret permettant l'inscription automatique au tableau par les infirmiers salariés.

Ordre Infirmier : Il n'y aura pas d'inscription automatiqueNouveau coup dur pour l'. Selon l'agence de presse APM, "le ministère de la santé exclut de prendre un décret concernant l'inscription automatique à l'Ordre national des infirmiers (ONI), ainsi que sur son code de déontologie".

Attendu depuis plusieurs années, ce décret devait permettre l'inscription de tout salarié au tableau ordinal, par l'employeur. Il aurait notamment permis à l'Ordre d'identifier facilement les professionnels non-cotisants et d'accélérer le processus de recouvrement nécessaire à sa survie.

Nora Berra et Xavier Bertrand l'affirment publiquement depuis plusieurs mois: l'Ordre infirmier doit se faire accepter par les professionnels.

Si le soutien logistique ministériel est bien réel et a jusqu'ici empêché l'ONI de sombrer totalement, il est désormais clair qu'aucun soutien public ne sera plus affiché.

Rédaction ActuSoins

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Réactions

105 réponses pour “Ordre Infirmier : Il n’y aura pas d’inscription automatique”

  1. Lyandrana dit :

    Payé pour travailler est illégal !
    Forcé une personne à adhérer à un syndicat est illégal !
    Bref : Ordre infirmire au tribunal et dommages et intérêts pour abus de pouvoir pour les personnes ayant subi leurs outrages !

    Bon débarras !

  2. la fée calôme dit :

    Non seulement il n’y aura pas d’inscription automatique mais en plus :

    Mme Patricia Adam attire l’attention de Mme la secrétaire d’État auprès du ministre du travail, de l’emploi et de la santé, chargée de la santé, sur les conséquences de la loi du 21 décembre 2006 portant création d’un ordre national infirmier pour l’exercice de la profession infirmière et sur le conflit que ces dernières entraînent dans le secteur infirmier. Le principe d’obligation d’inscription des infirmiers à l’ordre contenu dans la loi a entraîné une obligation de cotisation exigée par l’instance ordinale que la majorité des professionnels conteste. Or il n’existe aucun texte réglementaire précisant les modalités d’application du principe d’obligation de l’inscription à l’ordre. En l’absence de décret d’application de l’article L. 4311-15 du code de la santé publique relatif à l’obligation d’enregistrement des infirmiers auprès de l’ordre national, l’exigence de cotisation ne s’appuie sur aucune base légale et réglementaire. En juillet 2011, le ministre du travail, de l’emploi et de la santé, M. Xavier Bertrand, avait ainsi déclaré ne pas vouloir « contraindre les infirmiers salariés à cotiser ». Toutefois, l’ordre national infirmier persiste à demander aux infirmiers le versement d’une cotisation, le non-respect de cette exigence pouvant entraîner des poursuites à l’encontre de la personne concernée pour exercice illégal de la profession. Elle lui demande donc de bien vouloir lui faire connaître les mesures qu’il envisage de prendre pour faire cesser cette situation.

    Il me semble que la question posée par cette députée au ministre est claire.

  3. anti ordre dit :

    “Comment font les infirmiers s’inscrivant en libéral cette année ?l’inscription à l’ordre étant obligatoire pour l’instant pour obtenir l’autorisation …?”

    ben ils se bougent le popotin !
    ils secouent leurs syndicats, ils prennent d’assaut les ARS
    ils négocient toutes dents dehors avec les CPAM

    ils agissent, quoi !

    ça ne va pas se faire tout seul…

  4. Anne-Claire dit :

    Comment font les infirmiers s’inscrivant en libéral cette année ?l’inscription à l’ordre étant obligatoire pour l’instant pour obtenir l’autorisation …?

  5. la fée calôme dit :

    Il n’y a pas grand risque à ne plus payer. Laissons cet Ordre couler à pic et ne plus remonter à la surface. Maintenant que le gouvernement actuel s’est engagé à ne pas le réanimer. Chaque jour qui passe sans payer c’est des agios en plus pour l’ONI. La banque est tout sauf une bonne poire. C’est pognon ou tu dégages, comme avec n’importe quel quidam.

  6. la fée calôme dit :

    Deux jours, deux baffes !

    Effectivement, après la dépêche d’hier citant anonymement un représentant du ministère de la santé, c’est aujourd’hui au journal officiel de l’Assemblée Nationale qu’une question vient appuyer, là où çà fait très très mal : sur les insuffisances notoires de cet Ordre Infirmier dont nous ne voulons pas, à plus de 400000, sans compter les contraints et forcés à l’adhésion (qui n’en est, de fait, plus une). Franchement, çà commence à faire beaucoup, trop, pour cette instance qui n’est maintenant plus soutenue que du bout des lèvres selon les informations récentes lues sur Résilience. Pas de soutien du gouvernement, et pour cause, pas de décrte encadrant l’adhésion et donc la cotisation. Il ne reste à cet ordre que sa mauvaise foi et sa tricherie permanente. Commencée sous l’ère Leboeuf, poursuivie sous cette présidence Borniche.
    Comme l’écrit Résilience depuis quelques jours, ici et là : même pas peur. Je dirai même plus peur.

  7. fwz dit :

    si encore L’ONI avait la preuve de son utilité, mais il ne sert que les intérêts d’un petit groupe d’aparatchiks,
    qu’on en termine une bonne fois pour toutes, et que l”hypocrisie cesse de la part du ministère: les hôpitaux ont suffisamment de problèmes à résoudre pour interresser le personnel à venir y travailler pour qu’on ne leurs complique pas d’avantage la tache!!

  8. Delphine dit :

    hi!hi!hi!Quand je pense que certains ont payé croyant que ca allait faire évoluer la profession,quel optimisme!!!j’me marre!!!!On n’a pas payer depuis le début,c’est pas maintenant que l’on va commencer.Quand à cette nouvelle,méfiance on nous a déjà fait le coup en juillet!!Les oies attendent qu’une chose,leurs téter les yeux!!!ptdr. Courage à tous on se regroupe tous,et à mort l’ONI!!!!ca suffit!!!

  9. Coralie dit :

    je change de conversation qui a regarder au cœur de l urgence hier soir!!!

  10. syndicat RESILIENCE dit :

    13ème législature
    Question N° : 125939 de Mme Patricia Adam ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Finistère ) Question écrite
    Ministère interrogé > Santé Ministère attributaire > Santé
    Rubrique > professions de santé Tête d’analyse > ordre professionnel Analyse > infirmiers. salariés. cotisations. assujettissement
    Question publiée au JO le : 10/01/2012
    Texte de la question
    Mme Patricia Adam attire l’attention de Mme la secrétaire d’État auprès du ministre du travail, de l’emploi et de la santé, chargée de la santé, sur les conséquences de la loi du 21 décembre 2006 portant création d’un ordre national infirmier pour l’exercice de la profession infirmière et sur le conflit que ces dernières entraînent dans le secteur infirmier. Le principe d’obligation d’inscription des infirmiers à l’ordre contenu dans la loi a entraîné une obligation de cotisation exigée par l’instance ordinale que la majorité des professionnels conteste. Or il n’existe aucun texte réglementaire précisant les modalités d’application du principe d’obligation de l’inscription à l’ordre. En l’absence de décret d’application de l’article L. 4311-15 du code de la santé publique relatif à l’obligation d’enregistrement des infirmiers auprès de l’ordre national, l’exigence de cotisation ne s’appuie sur aucune base légale et réglementaire. En juillet 2011, le ministre du travail, de l’emploi et de la santé, M. Xavier Bertrand, avait ainsi déclaré ne pas vouloir « contraindre les infirmiers salariés à cotiser ». Toutefois, l’ordre national infirmier persiste à demander aux infirmiers le versement d’une cotisation, le non-respect de cette exigence pouvant entraîner des poursuites à l’encontre de la personne concernée pour exercice illégal de la profession. Elle lui demande donc de bien vouloir lui faire connaître les mesures qu’il envisage de prendre pour faire cesser cette situation.
    Texte de la réponse

  11. mutin dit :

    Comme je l ai déjà propose présentons nous aux prochaines élections ordinal et fermons le

    • ridfa69 dit :

      pour participer aux elections faut etre inscrit à l’ordre et à jour de cotisations
      ca va etre dur pour 4/5 des infirmiers
      j espere qu’ils auront coulé avant des elections

      • mutin dit :

        et ba si faut mettre 75 euros pour arreter cette m….. je suis ok

        • syndicat RESILIENCE dit :

          Allez y et n’hésitez pas à envoyer votre chèque !
          Juste pour arrêter cette m….
          Et quand 50 000 en auront fait autant vous viendrez nous dire que tous comptes faits l’ordre c’est bien ?
          La seule action qui vaille et qui a montré sa réelle efficacité sont les appels à ne pas payer, suivis d’effets … néfastes pour l’oni qui est endetté une première fois à toujours 11 millions et qui voit sa seconde dette enfler chaque jour un peu plus !

  12. cedr1c dit :

    Un bon moment de rigolade avec Noat qui commence par insulter des collegues et les editeurs de dictionnaires, pour finir par s’en prendre a actusoins alors qu’il s’agit d’une depeche apm…
    Un elu de cdoi qualifie les relances actuelles d’amateurisme, cher Noat.D’autres ont demissionne…finalement nous sommes proches d’eux.
    (desole pas d’accent trouve sur mon telephone)

  13. Anelyse dit :

    Le pire c que mon comptable pensait se rapprocher d’eux pr connaitre “les conditions” d’un rachat de clientele…

  14. Anelyse dit :

    Installée en libéral depuis 1 an, jme demande encore en quoi l’inscription à l’ordre etait incontournable…

  15. Géraldine dit :

    Rome ne s’est pas faite en 1 jour, l’ordre des médecins doit dater de l’après- guerre, je crois, vers les années 45… Quand on commence c’est toujours un peu houleux…Ceci dit Naim, tu as un très joli prénom;-)

  16. L'autre moi dit :

    Ah, serait-ce un analphabète Corse ? Oh la honte, un compatriote…

    En l’occurrence le rédacteur de ce blog est IADE… Allez, mauvaise pioche, essaye encore !

    Allez, pace e salute

  17. anti ordre dit :

    ben voyons !
    et c’est reparti : c’est la faute des médias ….
    d’ailleurs tous les anti ordre participent à la rédaction des articles d’Actusoins, c’est bien connu…..pffffffff
    mieux vaut lire ça que d’être aveugle

  18. Naïm dit :

    Exemple clair: reforme des etudes infirmieres…. Sans l’avis des infirmiers…

  19. Naïm dit :

    Je crois que si on avait eu un ordre competent la precedente presidente a fait n’importe quoi, on aurait pu voir notre profession grandir. Effectivement les medecins imposent tout avec leur ordre, arrivent même a supprimer des lois. Nous, on nous impose tout car pas d’ ordre a qui se tourner ne serait ce que pour créer un college scientifique pour ameliorer nos pratiques et competences. Je suis decu clairement de ne pas avoir d’ordre digne d’un ordre ayant pour but promouvoir nos competence…

  20. Serge dit :

    je pense qu’il faut attendre la confirmation de la décision du ministre….

  21. Jérémy dit :

    Moi j’étais convaincu aussi, Géraldine, mais par un Ordre qui défend ses professionnels, pas qui les “cadre, flic, espionne, suspecte…”
    J’ai payé mes 2 premières cotisations, mais là (avec cette Ordre là!) c’en est trop!!

  22. Géraldine dit :

    Je n’ai pas du tt baissé la tête en ce qui me concerne, on tue toutes initiatives in utéro…

  23. Géraldine dit :

    Tu veux dire que je suis lâche Manuel, parce que je ne pense pas pareil que toi? Moi j’y ai vu une chance de voir ma profession évoluer, changer, prendre de l’indépendance. Désolée de ne pas être blasée…

    • eusèbe dit :

      Si l’ordre avait été une merveilleuse avancée pour la profession, comme certains se plaisent à le clamer, pourquoi diable l’avoir rendu obligatoire ?

      La vérité est que cet organisme est né d’un honteux mensonge (92% des IDE voulaient un ordre) et qu’en fait il ne servait que les intérêts d’une minorité.

      On voit aujourd’hui le résultat et il est plaisant de constater qu’il n’est pas possible que des illuminés imposent des inepties à une majorité, même avec un féroce lobbying.

      L’ordre infirmier est une farce mais qui ne fait rire personne : ouste !!!!!

    • anti ordre dit :

      pfffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffff

      quelle indépendance ??
      faut arrêter de fumer la moquette

  24. NOAT dit :

    Je sais que votre magazine a un parti pris contre l’Ordre des Infirmiers. D’autre part, votre rédactrice en chef n’étant pas du milieu infirmier et enfin qu’elle se permet pour arrondir ses fins de mois pour faire des piges dans d’autres magazines.
    Devenez vous le “Ici Paris” de l’actualité infirmière, de surcroit vous n’accordez aucun droit de réponse.
    Forza la presse libre,…. de dire n’importe quoi et surtout de désinformer.
    Bien jouer Actusoins

  25. Manuel dit :

    faut pas être vert d’avoir payé après la bataille … c’est pendant la bataille qu’il faut assumer de ne pas payer et assumer les conséquences !!!

    Si tout le monde avait payé c’est pas “une cotisation” que vous auriez perdus mes certainement des dizaines au fil du temps et sans parler de l’augmentation qui sont à prévoir …

    Mon banquier aussi ma menacé, la sécu aussi ma menacé. Et alors ils vont faire quoi ????

    Décréter que nous n’avons pas le droit d’exercer alors qu’il n’y a déjà pas assez de professionnel.

    Ils font faire quoi nous interdire d’exercer alors que nous avons nos diplômes et nos compétences …

    Je voudrais bien voir ça.

    Que ceux qui se sont inscrits et ont payés leurs cotisations aient au moins le courage d’assumer qu’ils ont baissé la tête à la première occasion!

  26. ridfa69 dit :

    aie aie aie alors la ça sent fort le sapin
    je serais la banque j’éviterais de jeter mon argent dans le trou sans fond de l’oni
    maintenant leur dernier espoir c’est que le petit monsieur énervé repasse et maintiennent en poste gros nounours vicieux, pour dire qu’ils leurs reste peu d’espoir

  27. Géraldine dit :

    Il faut voir un peu plus loin et plus globalement que le bout de son planning…pardon de son nez!

  28. Géraldine dit :

    Moi je suis absolument POUR un ordre infirmier, vous pouvez me pourrir, mais il faut se fédérer pour faire changer et évoluer les choses! Pourquoi les médecins sont ils si puissants? Ils ont tt compris eux!

    • cebe dit :

      La plupart des medecins autours de moi sont contre leur ordre. Mais pas le choix …!!!
      Si c’est de la puissance que vous recherchez ..??

    • Mandragore dit :

      Ils sont puissant parce qu’ils sont politisés, syndiqués, et qu’ils n’hésitent pas à faire grève. Et ils étaient puissants avant la création de leur ordre.

      • calypso dit :

        attention à ne pas mettre les syndicats et l’ordre dans le même sac!!! ce sont deux choses tout à fait à différentes!!! les syndicats sont là pour défendre le personnel, l’ordre soit disant aussi, mais il peut aussi donner des sanctions en plus de celles données par un directeur d’établissement après une faute professionnelle… Les syndicats peuvent négocier les grilles salariales au niveau du ministère de la santé, les reconnaissances de diplôme, etc… l’ordre n’a aucun pouvoir de négociation… la cotisation syndicale est déductible des impôts à 66% alors que la cotisation à l’ordre ni est pas du tout…… Il ne faut pas dire que les médecins sont puissants car eux aussi subissent beaucoup d’autant plus avec la loi HPST (hôpital, patients, santé, territoire)

  29. antiordre dit :

    pas maintenant mais lorsqu’ils seront réélus ce sera différents faut pas nous prendre pour des cons

  30. spi_t dit :

    oui mais aussi a quelques mois des élections faut pas se fâcher avec 500 000 électeurs potentiels.
    ce machin est a surveiller et a combattre jusqu’à extinction

  31. Marnia dit :

    oh ! Ça me gonfle ce truc d M… Ras le bol à la fin

  32. Roselyne dit :

    J’espère qu’encore une fois, ils ne font pas souffler le chaud…Avant une vague de froid ! Qu’on en finisse avec ce truc qui ne s’occupe pas des problèmes quotidiens des professionnels !

  33. Moi dit :

    oui, il est des jours comme ça, ou il vaut mieux se retrouver du côté des plus nombreux, c’est à dire NOUS les ANTI / CONTRE ordre.

    Il est temps, depuis que nous le répétons, que les naifs (nafnaf on dit chez moi) illuminés ordinés (et certains de leurs défenseurs) redescendent les pieds sur terre.
    En effet, c’est fini le temps du seigneur et de ses serfs. Maintenant les travailleurs ont plus de poids que les opportunistes au dents longues des bacs à sable.

    A quand le couperet qui met fin à la plus grande mascarade de notre monde infirmier ?

    • NOAT dit :

      Vous serez les cerfs du corps médical

      • anti ordre dit :

        ils vont être un peu encombrants les bois … mdr !!

        ce n’est pas l’oni qui y aurait changé grand chose : il dit amen à tout juste pour avoir le droit d’exister

      • Moi dit :

        Le Cerfecologie.nature.free.fr/pages/mammiferes/cerf.htm

        “Le Cerf est le plus grand mammifère de Lorraine …”

        Il y en a 1 qui devrait tourner 7 fois ses doigts autour du clavier avant d’oser écrire une ânerie pareil.

        Donc, si je suis ce raisonnement débilos, il devrait exister un ordre des ministres, afin de se libérer du joug présidentiel ??

        Affligeant de démagogie … http://fr.wikipedia.org/wiki/D%C3%A9magogie

        • NOAT dit :

          Le débilos ne s’arrête pas à une littérature prés digérer pour ceux qui n’ont aucun esprit d’analyse. Le mot “Cerf” était un terme réservait aux paysans qui étaient sous le joug des seigneurs. Mais il est vrai que l’Alsace et la Lorraine ont une législation particulière par rapport au reste de la France. D’ailleurs votre député s’est ramassé en parlant pour le PFLSS d’une exception de l’Alsace et la Lorraine. Un peu d’humilité mon ami. Et si les soins infirmiers ne vous intéressent plus vous pouvez vous recycler chez canal +

          • Moi dit :

            Quels sont les sources très cher adepte du “ridicule ne tue pas” ?

          • anti ordre dit :

            mais il insiste !!
            je suis gentille parce que mon humeur est bonne : ça s’écrit “serf”

            que viennent faire l’Alsace et la Lorraine au milieu des cerfs ?

          • anti ordre dit :

            vous en connaissez un rayon, d’ailleurs, sur les “cerfs” : c’est bien le rôle que l’oni nous réservait non ??

          • Moi dit :

            Ton ordre t’a accepté(e) malgré tes problèmes d’écriture en français ?

            SERF qui devient cerf chez toi
            * Le mot « Cerf » était un terme réservait” qui devrait s’écrire réservé …

            J’ose espèrer que tu es une blague en tant que taon inversé ^^

          • spi_t dit :

            serf pas cerf
            aller une petite citation
            On voit la paille dans l’oeil de son voisin, mais pas la poutre dans le sien.” ça c’est pour l humilité très cher

      • Moi dit :

        pourquoi pas les “serres” ou les “cers” ??

        7 fois tu tourneras tes doigts autour du clavier …

  34. Laetitia dit :

    Mdr! Alors dite moi pourquoi l’ARS nous demande obligatoirement d’étre inscrit à l’ordre pour nous faire nos papier pour être libérale?!!!

  35. anti ordre dit :

    alors là, des nouvelles comme ça j’en veux tous les jours 😉

    excellent !!!

  36. Claire dit :

    J ai payé alors que j ai eu une lettre de menace aussi
    J ai payé je suis verte

  37. Kute dit :

    Bien ! La lutte commencerait – elle à payer … ?

  38. Josette dit :

    @Anne, ne jamais rien payer lorsqu’il y a litiges…il est assez temps de régler avec du retard et dire:”désolé pour le retard”!!!Bah!vous n’êtes pas la seule, essayer de vous faire rembourser en écrivant!!!

  39. Anne dit :

    en plus pas reçu de carte professionnelle. Que dalle

  40. Anne dit :

    Pff quand je pense que j’ai payé suite à une lettre de menace de mise en demeure !!!!!!

    • calypso dit :

      dommage pour vous…!!! il faut savoir que les sociétés de recouvrement n’ont aucune valeur juridique. Elles sont mandatées par l’ONI pour essayer de se faire régler les cotisations impayées, elles menacent de donner des pénalités, tout ça parce qu’elles ne sont rémunérées que lorsqu’elles parviennent à toucher les réglements… si elles n’y parviennent pas, elles ne touchent rien… alors les menaces sont envoyées en force. Il n’y a qu’un jugement par un tribunal et un huissier qui peuvent prétendre ce genre de choses… je ne suis pas inscrite et je ne le ferai pas… advienne que pourra. De toutes façons, l’ONI n’a pas assez d’argent pour nous mettre au tribunal de façon individuelle, alors… ce que je conseille aux IDE sortantes si la direction de leur établissement exige une attestation d’inscription à l’ordre pour les embaucher, c’est de s’inscrire et de ne pas avoir sur soi ni carnet de chèque, ni relevé d’identité bancaire comme ça elles ne règlent pas! Bonne soirée

  41. Brigitte dit :

    Comme quoi sans concertation on ne parvient à rien !!! Très bonne nouvelle ..

  42. Gégé dit :

    Paix à son âme! Mdr! Grand bien nous fasse en tout cas ce décès là !!!

  43. Marie Francoise dit :

    il est mort l’Ordre!!!!!

  44. Coralie dit :

    ce soir regarder France trois a 20h35

  45. Anne-Marie dit :

    Moi j’y croyais et en plus je suis en prélèvement automatique…

  46. Claire dit :

    Mais si on est déjà inscrit comment faire pour s en retirer

  47. Loyer dit :

    cet ordre servait a des fins personnels et pire

  48. Marina dit :

    ne peux pas croire quelle vraiment fait!
    0

  49. Loyer dit :

    l oni est une arnaque financiére et surtout sans aucun fondements ni buts professionnel

  50. Valérie dit :

    Ca sent les élections à plein nez !!!

  51. Hassen dit :

    Je suis infirmier,je cherche un contrat pour l’ étranger

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