Organisation du temps de travail à l’AP-HP : la CFDT reprend le dialogue  

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Alors que le 25 septembre, les salariés de l'AP-HP se sont à nouveau mobilisé le 25 septembre, la CFDT crée la surprise en annonçant une reprise du dialogue avec La direction générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) sur l'organisation du temps de travail et des conditions de travail.

7206448-11059663La CFDT ne s'était pas jointe à l'intersyndicale CFTC, CFE-CGC, CGT, SUD, FO et Unsa de l'AP-HP, qui avait  appelé à de nouvelles actions vendredi dans tous les établissements contre les économies sur le personnel et la réforme souhaitée par le directeur général, Martin Hirsch, sur le temps de travail.

De son côté, l'intersyndicale (moins la CFDT) en appelle toujours au Président de la République. Car selon l'intersyndicale, il n'y aurait plus aucun dialogue social avec Martin Hirsch.  "On ne le reconnait même plus comme interlocuteur et  ça fait 3 mois que ça dure. Plus aucune organisation syndicale  ne souhaite le rencontrer, c'est une première...", indiquait Sud Santé à la mi-septembre.

Eviter le passage en force

Elle explique que face à "la situation de blocage néfaste aux agents et le risque de passage en force du projet de réorganisation du temps de travail" de Martin Hirsch, elle a décidé de "rentrer dans un processus de dialogue avec la direction générale sur la base d'un socle de propositions qui lui ont été faites".

Elle revendique un "socle minimum de base" sur le maintien du schéma horaire en 7h36, le maintien de la demi-heure de repas incluse dans le temps de travail et "la reconnaissance et validation du temps de travail effectivement réalisé pour l'ensemble des agents".

La CFDT estime qu'elle prend ainsi "ses responsabilités" et qu'"il faut sauver ce qui peut l'être". "C'est en nous exposant que nous protégerons l'intérêt des agents", ajoute-t-elle. Elle observe néanmoins que "rien n'est gagné" et déclare être "toujours dans l'intersyndicale".

Le maintien du 7h36 comme schéma horaire de base

.Dans un communiqué distinct, la direction générale de l'AP-HP salue la décision de la CFDT "d'entrer dans un processus de négociation [...] sur la base du relevé de discussions d'une rencontre qui s'est tenue" le 21 septembre.

L'AP-HP liste six points soumis à la négociation:

  • Le retour au "réglementaire" (entendu principalement comme la suppression des journées extra-légales, dont les forfaits protocoles, et comme l'impact des jours d'absence sur le calcul des RTT) qui permet de maintenir le schéma horaire en 7h36 à l'AP-HP générant 18 jours RTT ;
  • Une introduction de rythmes en 7h30 seulement pour les activités de soins et sur la base du volontariat, "selon des schémas appropriés, avec le souci de tenir compte de la qualité des transmissions entre les équipes" ;
  • L'introduction d'un élargissement de l'éventail des schémas horaires possibles pour tous les secteurs dont l'activité le justifie. Le choix entre ces schémas "se fera, dans chaque service, à l'issue d'une étude de terrain et en tenant compte des nécessités de prise en charge des patients, de la nature et de la charge de l'activité" ;
  • L'intégration du temps de repas, à hauteur d'une demi-heure, dans le temps de travail, pour les agents restant à la disposition continue de l'employeur ;
  • La reconnaissance du travail et le respect de la réglementation doivent conduire à préciser les conditions de prise en compte de la réalité des dépassements d'horaires validés, lorsqu'ils correspondent à une nécessité de service ;
  • La généralisation de la "grande équipe", "qui inclut la symétrie entre les horaires du matin et ceux de l'après-midi", qui doit se mettre en place dans un calendrier "raisonnable", au plus tard le 1er septembre 2016.

La direction générale assure que sur la base de ces six points, "les évolutions à l'accord de 2002 seront négociées pour rechercher le meilleur équilibre entre la qualité de la prise en charge des patients, la prise en compte des conditions de travail des personnels et la compatibilité avec les objectifs de performance économique".

Les négociations commenceront la semaine prochaine. "Cette période sera également l'occasion de négocier le contenu, la portée et le calendrier des engagements pris par la direction générale pour améliorer les conditions de travail, notamment en matière de logement, de déprécarisation et de renforcement des équipes de suppléances".

Elle propose aux autres organisations syndicales représentatives de participer au processus de négociation à partir de ce cadre.

Rédaction ActuSoins, avec APM

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