La cour d’appel d’Aix-en-Provence a confirmé et alourdi la condamnation du secrétaire général du syndicat Résilience, Hugues Dechilly, pour diffamation publique à l’encontre de l’ordre national des infirmiers (ONI), dans les colonnes d’ActuSoins.
Nous publions ci-dessous les extraits d’une dépêche de l’agence APM qui a eu copie de cette décision de justice (par l’intermédiaire très probablement de l’Ordre…) :
L’Ordre reprochait à Hugues Dechilly des propos qu’il avait tenus dans une interview au site Actusoins.com parue le 22 juin 2012, et reproduite sur le site de Résilience le lendemain.
L’article s’intitulait “le syndicat Résilience fête ses deux ans: ‘Notre but est de dézinguer l’ordre infirmier'”.
Le 5 septembre 2013, le tribunal de grande instance (TGI) de Marseille avait condamné Hugues Dechilly et Résilience, chacun, à une amende de 200 euros, et solidairement à 1 000 euros de dommages-intérêts et 2 000 euros au titre des frais de justice.
Hugues Dechilly, le procureur de la République et l’ONI ont tous trois fait appel.
La cour d’appel d’Aix-en-Provence, dans son arrêt du 17 février, met Résilience hors de cause en matière de responsabilité pénale, au motif que celle-ci est exclue pour les personnes morales en matière d’infractions de presse.
2 000 euros d’amende
Elle a multiplié cependant par 10 l’amende infligée à Hugues Dechilly, la portant à 2 000 euros. Elle confirme les dommages-intérêts et les frais de justice.
Elle retient à l’encontre du syndicaliste les propos suivants: “L’ordre infirmier représente une véritable mafia dans laquelle règnent d’énormes conflits d’intérêts. Tout comme l’ordre des kinésithérapeutes, qui nous permet d’avoir davantage de recul sur ces organisations, l’ordre infirmier a un fonctionnement opaque et farfelu”.
L’autre citation incriminée est: “Une infirmière française ayant un diplôme italien […] ne travaillait […] plus et facturait à son compte l’activité de ses collègues. C’est totalement illégal, mais l’ordre infirmier régional a couvert ces pratiques car il y avait conflit d’intérêts pour un, voire plusieurs représentants”.
La cour d’appel conclut que les éléments constitutifs de la diffamation publique “sont caractérisés”: imputation d’un fait précis, atteinte à l’honneur et à la considération de l’ONI, “manque de prudence” dans l’expression, “animosité personnelle” envers l’ordre, ou encore “absence d’articulation des faits dont [Hugues Dechilly] entendait apporter la preuve“.
Sur ce dernier point, la cour relève que le syndicat “s’est contenté d’indiquer qu’il entendait dénoncer à l’ordre national des infirmiers les pièces destinées à établir la vérité de tous les faits relatés dans les allégations, et, ensuite, d’énumérer la liste des diverses pièces produites”.
Contacté vendredi par l’APM, Hugues Dechilly a indiqué qu’il n’avait pas encore pris de décision sur un éventuel pourvoi en cassation.
Egalement joint vendredi, l’ONI a affirmé qu’il allait “intenter une nouvelle action en diffamation contre Hugues Dechilly, qui dénonce de prétendues ‘irrégularités graves’ dans les élections” ordinales. Les élections au conseil national de l’ordre ont eu lieu le 7 novembre 2013, celles des conseils départementaux sont prévues jeudi 3 avril, et celles de l’échelon régional jeudi 26 juin, rappelle-t-on.
Rédaction ActuSoins, avec APM
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http://www.actusoins.com/19578/inscription-lordre-infirmier-parquet-informe.html
Exactement comme ça : l’hyper-conseiller écrit au procureur, ce n’est pas pour dénoncer, non, pensez-vous, c’est juste pour lui faire coucou…
On dénonce, c’est tout, pour punir, d’avoir désobéit !!
Après avoir appelé à voter pour
– vos élus 🙂
– vos conseillers
– vos représentants
– « notre » profession
il semble que la 1ère appellation, lapsus plus que très révélateur, soit la plus proche de la réalité vu qu’il y a semble t’il de sources sûres et convergentes plus de sièges que de postulants ?
La profession s’abstient depuis plus de 7 ans a donner un chèque en blanc et un chèque tout court à votre organisation de zozos cumulards.
Plus de 7 ans après, le taux d’abstention s’élève à plus de 75 %
C’est un record historique…
Parmi celles et ceux que vous avez encarté de gré et souvent de force sous les intimidations, les menaces, le chantage, les coups bas…etc, beaucoup s’abstiennent de payer et refusent ce racket ; pas pour le montant des cotisations mais pour le principe de liberté bafoué.
On verra parmi ces 148 000 IDE (source non vérifiée et non vérifiable) combien vont se déplacer pour votre truc inutile et dangereux ….
Wait and see
Je rappelle pour celles et ceux qui ne le savent pas que des procédures de déconventionnement d’IDEL sont en cours sans que ne soient suivies les règles élémentaires du Droit.
Des IDEL se retrouvent sans patients parce que ces derniers ont été avertis du jour au lendemain que s’ils gardent leur infirmier(ère) libéral(e), ils devront régler l’intégralement de leurs soins.
Pour l’exemple !
Pour faire peur !
Sans aucun doute, à suivre !
En plus de juger (sous un chêne ?), il ne faut pas oublier que les “élus” départementaux ont aussi le pouvoir de décider si oui ou non, tel infirmier est apte à exercer, malgré que celui-ci ait un diplôme délivré par l’état. De plus, il semblerait (on en saura plus en fin de semaine) que ces fameux conseils ordinaux départementaux n’atteignent pas le quota “d’élites” voulu et que de ce fait, ce soit l’ARS via propositions d’autres ordinaux (certainement les meilleurs d’entre eux) qui désigne les 3 ou 4 heureux décideurs de la vie infirmière des départements sinistrés. Qui donc a envie d’être à la merci de personnes inconnues, et dont les compétences nous échappent ? Et qu’ont-elles de plus que nous ?
Alors, plutôt que de rendre responsable de votre échec 4 ou 5 opposants, et d’essayer de vous trouver une existence dans les tribunaux, posez-vous les bonnes questions et dites-vous que les milliers de professionnels, qui ont refusé votre “trouvaille” malgré les peines encourues (exercice illégal, au moins au début de l’affaire, passible de 2 ans de prison et de 30000 euros d’amende) ne l’ont pas fait par plaisir ou appel politico-syndical, comme certains voudraient le laisser croire.
Il aurait fallu qu’en cet été 2011, on laisse faire les choses, déposer le bilan de la structure, et que les “sauveurs” de l’époque retournent à leurs activités premières : cela aurait été un grand bienfait pour la profession.
‘@ Sansebastian : tu cautionnes les agissements de ton copain ordinal du Rhône qui envoie par ricochet sa propre mère institutrice en retraite et sa cousine qui retape des fauteuils usagés devant les tribunaux pour avoir trompé la profession en voulant rendre service et en essayant de se faire passer pour des infirmières sur fes forums infirmiers tout en produisant de fausses déclarations qui ont été transmises aux services de police pour les besoins des enquêtes en cours ? Elle est belle ta confraternité et il est beau ton amour et ton sens de défense de la profession. Toi tu préfères juger sans avoir fait de droit des collègues libérales qui ont eu le seul tord de devoir raquer pour continuer à bosser ? Pauvre de toi.
‘@ Sansebastian : tu fais pitié dans tes réponses et dans ton comportement ordinal. Tu es petit, très petit dans tes développements et tes arguments. A part réagir comme un gamin de 5 ans aux faits qui sont dénoncés, preuves dans les dossiers, par les opposants tu ne propoes rien que de mettre en avant ton ordre promis aux oubliettes.
Pour le reste si Hugues avait besoin de se cacher, comme une poule mouillée et un lâche que tu es derrière un pseudo minable, ça se saurait. Toi tu es un tout petit ordinal planqué derrière ton ordi et tu essaies de tenir une position qui ne vaut rien. Ton avenir professionnel se limite à prendre ton pied en chambre disciplinaire parce que tu ne dois certainement pas porter la culotte à la maison
Hugues te manques ? Faut pas pleurer il va revenir très vite pour te la coller bien au fond, toi et tes amis qui nous font vomir tant vous êtes indigestes pour la profession. On va bien rire quand on aura les chiffres de vos élections à la noix. Je parie même que tu as voté pour toi et que cela sera ta seule voix obtenue.
Le nombre de candidats aux responsabilités ordinales départementales reflète bien tout l’amour que porte les infirmiers sur cet ordre.
Avoir un avis sur tout c’est gage de qualité pour toi?
Je peux parler de mon domaine professionnel des heures, par contre je ne veux pas juger autrui sans être formé en droit, je ne veux pas parler de l’épilation au laser comme d’un des maux de ma profession, je ne veux pas rajouter du traumatisme au traumatisme en allant voir une victime pour gonfler les chiffres de mon observatoire, je ne veux pas parler addictologie en étant si mal formé que j’y prone les tcc, je ne veux juste pas être un petit ordinal.
Cedr1c, eusebe et onialapoubelle sur le podium des Championnat de France du squat des rubriques d’Actusoins lorsqu’il y a un sujet sur l’Ordre.
Sinon en dehors de cela c’est le grand vide d’idées sur notre profession ,comme toujours.
Au fait derrière quel pseudo se cache mon vieil ami Hugues?
Bon dimanche
Zanzeb
Faute de manipulation, je continue (un peu).
Et, si, par le plus grand des hasards, les élections qui seront dépouillées la semaine prochaine traduisaient un léger désintéressement des infirmiers à l’égard de leur ordre, ce qui conduirait à en finir rapidement avec lui, qui donc seraient sommés par la banque prêteuse de rendre l’argent bien imprudemment confié ? Une banque accordant un crédit, ne doit-elle pas vérifier la capacité de remboursement de son client ?
Peut-être aurons-nous quelques réponses avec la publication prochaine du bilan comptable ordinal 2013 ?
L’exercice financier ordinal de l’année (un peu écourtée) 2012 (8 mois…) était, parait-il, à l’équilibre, malgré un endettement conséquent ; qu’en est-il du bilan 2013 (12 mois, cette fois-ci) ?
L’acharnement à vouloir inscrire les infirmiers qui ne veulent pas ou qui se contre-fichent de l’ordre, n’est-il pas lié à améliorer de manière substantielle ce petit souci d’argent récurrent ?
L’ordre a-t-il en projet de récupérer la fameuse provision pour risques (les œufs dans le cul de la poule) dont le montant devrait avoisiner les 100 millions d’euros ? Et que faire de tout cet argent ? Et en attendant qui payent la dette et les agios ?
Et, si, par le plus grand des hasards, les élections qui seront dépuoillées la sem
Alors quand je lis Sansebastian, Pierrefrançois, Sanchopanza et les bêtises dont nous sommes gratifiées à longueur de commentaires, je me dis que décidément nous avons bien de la chance de tomber sur ces buses ordinales. Les mêmes qui ont rédigé le code de déontologie. Les mêmes qui cautionnent les élections inversées, les cdoi et les croi non réélus depuis 6 ans et qui sont placés sous tutelle par les ARS faute de candidats et de volontaires, dégoûtés par les âneries de fonctionnement de madame Leboeuf et les méthodes de gouvernance de son adjoint, par la suite auto proclamé président en fin juillet 2011, Didier Borniche.
Les mêmes qui osent approuver les déconventionnements abusifs de la CPAM du Rhône, on va bien rire en lisant les jugements en référé du TASS. Y en a un qui doit être très occupé en ce moment avec toutes les plaintes que les opposants IDEL et les autres lui ont mis aux fesses ce 15 derniers jours !
En attendant les résultats de votre élection hilarante du 03 avril 2014, bon dimanche et surtout : allez voter !
Bien très con – fraternellement vôtre.
Vous en voulez encore ?
Pas plus tard que jeudi dernier, est publié au JO, un arrêté de la ministre de la justice nommant au 24 mars 2014 le président et son adjoint de la chambre nationale disciplinaire ordinale kiné : morte de rire !!!
Ce qui veut dire très clairement que tous les actes, toutes les décisions, tous les jugements rendus par cette instance depuis le début de son fonctionnement sont susceptibles de faire une demande en annulation pour vice de forme : très mort ede rire !!! Je crois avoir lu quelque part que des dizaines de kinés condamnés injustement sont déja entrain de demander à leurs avocats de faire le nécessaire,. Je ne vous raconte pas les frais de justice et les dommages et intérêts pour les kinés ordinaux.
Pour les infirmiers, le conseil national et la chambre nationale disciplinaire ont fonctionné pendant deux années sans que les magistrats professionnels ne soient nommés au JO par la ministre de la justice du moment. Vous voulez parier ce que les juges vont décider quand les opposants iront déposer des plaintes pour vice de forme et de procécure ?
On continue ?
Le Jugement de Marseille 2012 , confirmé en appel, concernant les cadres kinés a débouté les ordinaux kinés contre le syndicat Alize et a prononcé la non obligation pour les cadres de santé de prendre une adhésion, et donc une cotisation, pour pouvoir exercer la profession de cadre au motif que ces soignants ne faisaient plus de soins auprès du patient mais uniquement de la paperasse administrative.
Compte tenu que le Beurk kiné (pour faire plaisir à Hugues) est truffé de cadres et de retraités, un peu comme le Beurk infirmier, je vous laisse deviner ce qui va se passerait si monsieur Borniche venait à demander aux juges de se prononcer sur le sujet.
En plus, mais vous avez la mémoire très courte quand cela vous arrange, une cadre IADE a été déboutée en 2012 dans les mêmes circonstances quand elle a réclamé à son employeur de pouvoir toucher les primes infirmières relatives aux soins au patient.
Dédidément ils nous font bien rire les pieds nickelés ordinaux. La justice du peuple, celle de la république ne les arrange pas dans leurs petits calculs, alors ils font la justice ordinale celle des magouilles et des fripouilles. Y en a un qui doit bien se marrer en lisant votre âneries. Et pourtant :
– le pédicure podologue de Nanterre a bien gagné par deux fois contre les ordinaux podologues, quelle claque ! Le motif donné par le juge est que le décret organisant les adhésions et les cotisations est toujours absent du JO. Même le procureur de Nanterre a refusé (si, si ! ) de prendre en compte la demande e appel des ordinaux pédicures : LA HONTE !
– les kinés de Chambéry ont bien gagné y compris en appel contre lesordinaux kinés au motif que le décret tralalalalalala. Vous connaissez la suite.
Vous pariez combien que le même jugement serait rendu pour une IDE si jamais monsieur Borniche venait à attaquer au tribunal ?
Sancho, pourquoi la plainte déposée par le croi Auvergne n’a rien donné, alors?
Sancho, est considéré comme infirmier celui qui effectue des actes infirmiers. Cet ordre composé de multi casquettes, de cadres et de retraités ne voit pas forcément ton article s’appliquer.
Bonjour,
Article R. 4312-12
Les infirmiers ou infirmières doivent entretenir entre eux des rapports de bonne confraternité. Il leur est interdit de calomnier un autre professionnel de la santé, de médire de lui ou de se faire écho de propos susceptibles de lui nuire dans l’exercice de sa profession. Un infirmier ou une infirmière en conflit avec un confrère doit rechercher la conciliation.
Attention, il n’y a pas de décret d’application …
Cordialement
Bonjour,
Dans nos règles professionnelle, il est demandé d’entretenir des rapports de confraternité d’où les termes confrères et consœur qui peut être vous dérange.
La loi concernant les textes ordinaux des kinésithérapeute font eux effectivement référence à un décret d’application qui n’est pas publié au JO comme le stipule le lien ci dessus.
Pour l’inscription au tableau de l’ordre infirmier il n’est pas fait référence à un quelconque décret à venir dans la loi de 2006. Je vous invite à relire les textes attentivement même si il vous dérange.
Je connais les textes infirmiers mais beaucoup moins les textes pour les kinésithérapeute.
Cordialement ou Confraternellement
Fer des fôtes ah chak frase et une spéssialité hordinale ?
Eh bien je vois que le sujet fait toujours autant baver les imbéciles pro ordre qui nous ressortent toujours les mêmes arguments bidons. Et notre ami San Sebastien qui justifie les excès de ses copains de Lyon quand une autre IDE aurait été lynchée pour les mêmes bavures. Décidément, on voit bien comment les petits arrangements entre amis ordinaux continuent à proliférer. Facultatif ? Bien sûr que NON? Abrogé définitivement, bien sûr que OUI. Mais seulement quand les infirmières fourmies cotisantes auront terminé de payer les factures et les dettes accumulées à la banque par les rois dirigeants, les mêmes ou presque depuis 2008, à commencer par monsieur Didier Borniche, vice président sous madame Leboeuf.
http://www.cftc-santesociaux.fr/tous-contre-lordre-infirmier/
http://www.fosps.com/ordre-infirmier-le-ministere-sadresse-aux-ars/
http://infosdroits.fr/le-jugement-du-30-octobre-2013-de-la-cour-dappel-de-chambery-donne-raison-a-deux-masseurs-kinesitherapeutes-contre-le-conseil-national-de-lordre/
pour sancho et sa vision du droit.
Il est demander d’entretenir des rapports cordiaux. Je crois que lorsqu’un élu menace un collègue qui refuse de s’inscrire, ce n’est pas ce qui se fait de plus cordial.
Quand un certain élu ordinal alerte la presse pour faire sortir les magouilles autour du logo pour prendre la place des chefs en place, ce n’est pas plus confraternel.
Reste que ce que l’ordre gagne avec ses menaces, il le perd en se faisant une joli réputation auprès des infirmiers.
En même temps, lorsqu’on a l’age de la retraite, on ne craint pas de devoir un jour s’expliquer devant des collègues.
Bonjour,
Pour en revenir au sujet…
C’est une décision Normale
Il est dommage dans arriver la mais bon.
Des infirmiers qui insultent publiquement d’autres infirmiers ainsi que l’instance national qui doit les représenter…
Pour rappel nos règles professionnelles interdisent un tel comportement entre confrères et consoeurs. C’est aussi du savoir être qui semble faire cruellement défaut à certain.
La justice condamne des propos diffamatoires et insultant. Normal.
Cordialement.
Bonjour,
LE VOTE EST UN DROIT À TOUS.
http://election-infirmier.cdoi.fr
http://3mw.r.mailjet.com/nl/z4y/xtonn.html?a=7EXWav&b=a2d169cd&c=z4y&d=1733c80a&e=49855a84&email=Nicocrf%40yahoo.fr
Il n’y a pas de menace de l’inscription au tableau de l’ordre national infirmier. C’est juste la loi actuellement en vigueur dans notre pays en France.
Comment voulez vous que l’ONI communiqué et face avancée la profession si les cotisations ne sont pas payé et que les infirmier ne voté pas.
Retournons comme avant l’ONI, restons dans l’immobilisme avec des syndicats d’une efficience rare pour les infirmiers …
Cordialement.
NE VOTEZ PAS AUX ELECTIONS MASCARADES DE L’ORDRE **************
ETUDIANTS INFIRMIER-E-S NE CEDEZ PAS A LA MENACE D’INSCRIPTION OBLIGATOIRE DE L’ORDRE ***************************
SI VOUS ETES DEJA INSCRIT, NE PAYEZ PLUS VOTRE COTISATION ANNUELLE ELLE N EST PAS LEGALEMENT EXIGIBLE
La fin de l’ordre est tout autant au programme de resilience que de l’intersyndicale que de la FNI que de convergence que du snill si à l’avenir il devient facultatif, ce qui est en train de se faire.
Bref, tout le monde veut la fin de l’ordre, sauf ceux qui y ont leur petit avantage personnel.
C’est tout ce que tu trouves comme arguments, c’est un peu léger quand même…
Mais bon, quand on a plus rien à dire.
C’est quoi le nouveau programme de RESILIENCE, Décaper l’Ordre infirmier?
Tiens, sansebastien ramène tout à la politique depuis la percée du FN. Ça te donne des ailes? On voit bien le rapprochement ideologique avec l’ordre que tu défends, alors que la profession est réputée à gauche.
Si l’ordre est capable d’inscrire ses proches non ide dans des syndicats infirmiers, on peut comme la ministre avoir des doutes sur un éventuel gonflage des chiffres.
En même temps, je préfèrerais être “condamnée” pour des propos anti-ordre que pour des actions illégales de pseudo justice ordinale vis à vis d’infirmières et d’infirmiers en exercice libéral qui se sont retrouvés quasiment d’un jour à l’autre, déconventionné(e)s et/ou carrément interdit(e)s d’exercice…
Toutes les pièces des dossiers sont classées/archivées et des personnes qualifiées et compétentes s’occupent de la défense de ces IDEL injustement sanctionnés par des apprentis juristes.
A suivre… 🙂
L’ordre infirmier revendique 150000 inscrits. Mais les chiffres diffusés par l’ONI n’ont jamais pu être vérifiés. Alors : MENSONGE ou REALITE ?