Travail en 12 heures : quatre syndicats demandent un moratoire

Le travail en 12 h de nouveau déclaré illégal pour les soignants de Tenon

Et vous, quelle est votre opinion sur le travail en douze heures ?
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Le tribunal administratif de Paris a déclaré “illégal” le travail en douze heures pour les soignants de la réanimation polyvalente de l’hôpital Tenon. C’est la deuxième fois depuis 2013 que l’AP-HP est accusée de ne pas respecter les règles de droit relatives au temps de travail.

Le travail en 12 h de nouveau déclaré illégal pour les soignants (infirmière, aide soignante) de Tenon
©stuartbur/Fotolia

L’histoire

En 2012, la CGT attaquait l’AP-HP auprès du tribunal administratif. En cause : le travail en 12 heures non justifié des soignants du service de réanimation chirurgicale. Le syndicat avait eu gain de cause en 2013, mais si la décision de justice prévoyait l’abandon du rythme en 12 heures pour les soignants de réanimation chirurgicale, la fusion du service avec un autre avait permis de rétablir le rythme en douze heures, rendant la décision de justice inapplicable.

Mais le 21 décembre dernier, la justice a de nouveau tranché. De nouveau attaquée par la CGT, qui n’acceptait pas le vice de procédure lié à la fusion du service de réanimation chirurgicale avec le service de réanimation médicale, créant ainsi un service de réanimation polyvalente, non concerné par le jugement, l’AP-HP a été de nouveau accusée de “méconnaître les règles de droits relatives à la durée du temps de travail des agents hospitaliers”.

Les juges – selon la copie du jugement obtenu par nos confrères d’Hospimédia -,  ont par ailleurs confirmé qu’un “directeur d’hôpital ne pouvait pas présager de la continuité des soins pour déroger aux droits du travail . 

Le tribunal administratif vs les arguments pro-12 heures

Parmi les arguments en faveur des 12 heures défendus par l’AP-HP : la volonté de limiter de nombre d’intervenants auprès des patients, une meilleure planification des soins sur la journée, une meilleure formation des personnels par la cohérence des temps médicaux et non médicaux, une organisation déjà adoptée majoritairement dans les hôpitaux franciliens et donc un risque de perte d’attractivité pour Tenon auprès des soignants si les 12 heures ne peuvent y être pratiquées.

Mais pour le tribunal administratif, les arguments n’ont pas suffi. Car d’après le cadre réglementaire, la durée quotidienne du temps de travail ne peut excéder 9 heures pour les équipes de jour, 10 heures pour les équipes de nuit. Sauf dans certains cas particuliers, lorsque des contraintes justifiées l’exigent. Ce qui n’est pas le cas pour le service de réanimation polyvalente, selon les juges.

La décision du tribunal prendra effet dans un délai de cinq mois à compter de la date de notification du jugement, soit à la fin du mois de mai prochain.

Alors que la majorité des syndicats dénoncent le travail en douze heures, s’appuyant sur la loi et sur des données médicales (le travail en douze heure ne serait pas bénéfique en termes de santé pour les salariés), les hôpitaux et les personnels concernés, dans leur majorité, y trouvent leur compte. Le travail en douze heures : un débat sans fin… 

Rédaction ActuSoins (avec Hospimédia)

 
 

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134 thoughts on “Le travail en 12 h de nouveau déclaré illégal pour les soignants de Tenon”

  1. A votre attention svp aide aux personnes victimes d’arnaques sur internet

    Depuis le début de l’année 2016 et 2017 SCOCI en collaboration avec la gendarmerie française a enregistré un nombre considérable de plaintes d’où certains escrocs arnaques nos paisible population à travers des sites de rencontre et d’annonce.L’Interpol est une organisation fédérale mondiale de la police qui à pour but d’arrêter les criminelles de tout genre et donc ne peut intervenir en faveur des victimes pour toutes formes escroqueries sur le net. Mais compte tenu de la situation l’administration fédérale en collaboration avec les Etats membres de l’union Africaine.Alors si vous avez été arnaqué sur la toile d’une : grosse somme d’argent veuillez nous contacter nous laisser un SMS.

    Telephone : EUROPE: whatsapp +33644698567 / AFRIQUE : +22962405867

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  2. A votre attention svp aide aux personnes victimes d’arnaques sur internet

    Emails : gouvern.int@europamel.net / organisme.int@netc.fr

    Depuis le début de l’année 2016 et 2017 SCOCI (Service national de coordination de la lutte contre la criminalité sur Internet) en collaboration avec la gendarmerie française a enregistré un nombre considérable de plaintes d’où certains escrocs arnaques nos paisible population à travers des sites de rencontre et d’annonce. Laisser nous vous renseigner que beaucoup d’autre manière sont mise au point par les escrocs pour vous arnaquer à nouveau pour vous informer, L’Interpol est une organisation fédérale mondiale de la police qui à pour but d’arrêter les criminelles de tout genre et donc ne peut intervenir en faveur des victimes pour toutes formes escroqueries sur le net. Mais compte tenu de la situation l’administration fédérale en collaboration avec les Etats membres de l’union Africaine,il a été ouvert une branche spécialisée le 16 Janvier 2017 à Lyon pour apporter de l’aide aux victimes d’escroquerie sur le net en recueillant leurs témoignages pour entamer un recours auprès de la justice du pays ou réside l’escroc pour procéder a son arrestation pour un remboursement du double au triple .Alors si vous avez été arnaqué sur la toile d’une : grosse somme d’argent, d’achats non conformes à la photo, de virement bancaire, de chantage sur le net, de faux maraboutage et faux compte,Paypal, de fausses histoire d’amour pour soutirer de l’argent, de vente de voiture, de gay et lesbienne et de faux tirage a la loterie ……..etc. Alors pour se fait,veuillez partager partout ou vous voulez cette thèse très importante ou veuillez nous contacter au Emails ci-dessous ou au numéro suivant ou bien de nous laisser un SMS.Ces coordonnés sont disponibles pour vous afin d’obtenir les services de l’Interpol mondial. SCOCI (Service national de coordination de la lutte contre la criminalité sur Internet).

    Telephone : EUROPE: whatsapp +33644698567 / AFRIQUE : +22962405867

    Emails : gouvern.int@europamel.net / organisme.int@netc.fr

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  3. drôle tous ces commentaires!! la plupart d’entre vous (désolée je n’ai pas fait de stat 🙂 ) sont jeunes, sans enfant, et ne sont pas en ehpad…… bref , et en plus vous parlez de choix, mais arrêtons les conneries, selon le lieu géographique, le choix n’existe plus, un peu plus pour les AS maintenant, mais les ide…..quand je vois ce que j’ai connu il y a 15 ans et le désert actuel, ça fait frémir, et les salaires…….la misère, alors non, on ne part pas parceque ça ne convient pas, on reste, ça ne fait pas de nous un mauvais soignant, on n’est pas des saints en attente de béatification hein! quand à ceux qui pensent que les 12h ça fait plus de repos…….reprenez vos calculettes, vous avez autant d’heures de repos quel que soit le système, seule la répartition change 😉

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  4. Pourquoi encore un tel débat ?
    Chacun son rythme ! Truc bosse en 12h, Machin en 8h, Bidul en 10h de nuit. Aucun n’échangerait sa place contre celle d’un autre. Sinon c’est simplement qu’il faut aller voir ailleurs. Il y a assez de choix dans le métier pour que chacun y trouve son compte.

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  5. c est des conneries j espere ????? je prefere largement 3 jours en 12h et du vrai repos derriere, que 5 jours en 8h pour 1 jour de repos !! dites moi que c est faux ?? !!!!!!!

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  6. Etant Emis dans une clinique, je ne veut pas travailler que le matin ou que le soir… Les 12h me conviennent parfaitement (au moins j’ai un “meilleur suivit de mes patients) et je ne voit pas prq on continue a faire un debat comme celui ci ! Bref… Pour ma part (et cela reste mon avis) pas touche au 12h

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  7. Ils nous emmerde au lieu de faire des débats inutiles ils feraient mieux de payer toutes les heures supplémentaires qu’ils doivent et de reconnaître le diplôme infirmier comme BAC+3

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  8. Lu sur le site de résilience :

    Allongement de la durée de travail sur une carrière (recul de l’age de la retraite).
    Allongement de la durée hebdomadaire de travail (les 35 heures pour encore combien de temps ?).
    Allongement de la durée quotidienne de travail (12 heures et pourquoi pas plus ?).
    Il y en a même qui se réjouissent qu’en 2016, il y ait moins de fériés (qui tombent sur des dimanches), c’est bon pour l’économie…
    Comme chantait Moustaki : “on a toute la mort pour se reposer”.
    On vit une époque formidable…

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  9. que dire des gardes de 24 heures chez les médecins !!! ???

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  10. Aide soignant en service de chirurgie, je suis également en 12h. Pour moi c l’idéal ! Meilleure gestion de la vie privé, meilleure prise en charge du patient… Pour moi le top. Je vote pour complètement !

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  11. je ne sais pas comment il font pour bosser en 12h 🙁

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  12. comme , on éloigne les vrais débats de la société ( le chômage , le patronats etc) avec l’islam , la burka, le halal etc

    On fait pareil avec la , avec un débats qui ne sert a rien … pendant ce temps la … Aucune Valorisation du métier depuis combien de temps deja ?

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  13. Illégal mais le texte specifie que si l’agent le souhaite ça peut se faire ainsi il signe un document pour accord.

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  14. Moi ça me derange d entendre que l argument principal pr les 12h c est de venir moins souvent au travail! On se fiche que les soignants soient epuisés ou dangereux?? Ou est la motivation des soignants?
    Perso suis ds 1 service d urgences de nuit depuis 23 ans (10 ans de jour en 8h et 13 ans de nuit en 10h) et j aime tjrs autant ce que je fais. Qd je vois l etat ds lequel on sort ts du boulot au bout de 8 ou 10h je ne vois pas comment on pourrait tenir 12h sans y laisser notre peau ni etre deletère pr les patients!! Les 12h c est bien pr les services pas si actifs qu on le pense ou on a la chance de reellement pouvoir se poser mais pas partout!
    Et je ne suis pas certaine que les jours de repos on soit si operationnel que ça!
    De plus c est reducteur de personnel car les equipes croient que l effectif restera le meme en passant en 12h, c est faux! Ça va juste ds le sens de la direction!

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  15. Quidam pour les ambulanciers ? ( suis à 38h en 3 jours )

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  16. Moi on vient de supprimer les 12h sauf pour les urgences , rea et en contre parti ils vous disent : ces postes sont en polyvalence jour nuit ! Donc si vous voulez le poste aux urgences vous êtes prêts à aller jusqu’où ?

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  17. il est vrai que le 12h est facilitant, mais les jours de repos on ne les voit pas passer : courses, paperasses, rendez-vous etc sans parler des vacations pour arriver à la fin du mois sans ête dans le rouge!!!!!

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  18. dans les arguments de l’APHP défendant les 12h, on oublie surtout de dire que cela permet d’employer moins de personnels soignant…..

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  19. Jodie

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  20. Mathieu Zalou

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  21. Vive le 12h car les repos sont importants et les repos c est ce qui nous fait tenir.on ne passe pas sa vie au boulot

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  22. Ils nous emmerdent

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  23. On ne peut décemment pas comparer l usine avec une structure de soins!!

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  24. Ca a toujours été illégal !:-)

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  26. Mais y a t’il eu une réel concertation? La CGT a t’elle consulté le personnel? On parle du syndicat mais qu’en pense le personnel? Car une majorité des soignants ne sont pas syndiqués!

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  27. A titre personnel je pense que les douze heures sont bien pour les infirmiers car ils permettent une meilleures planification des soins et une meilleurs prise en charge sur la durée. Par contre pour les AS les 12heures sont trop intenses. Toilettes+siestes+ coucher cela fait beaucoup et c’est très physique.

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  28. Je travaille en 12 heures en reanimation médicale depuis 2008 et pour rien au monde je ne reviendrais en arrière entre 15 et 18 WE travaillés par ans toujours 2 à 4 jours de repos et jamais plus de 3 jours consécutifs travaillés . Mes enfants je les vois tous les soirs quand je bosse ce qui n’était pas le cas quand j’étais du soir, les soins sont mieux organisés, je pose 3 CA et j’ai 10 jours de vacances. Les exemples sont nombreux sur les avantages du 12h avant que des juges statuent qu’ils aillent voir le travail dans les services et nous laissent libre de choisir, actuellement les cadres croulent sous les demandes chaque fois qu’il y a un poste de disponible. Des règles nous ont été imposés pas plus de 48h par semaine classique et lissée (lundi au dimanche mais aussi mardi à mardi etc….)c’est le top ❤?

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  29. C’est le boulot qui est usant et les horaires enfoncent le clou . C’est un système en entier qui est à reconstruire . A l’hôpital tout le monde en a marre alors il faut se poser des questions .les 12 h tout dépend où on est en poste … Dans certain service impossible à moins de se bousiller la santé après chacun voit midi à sa porte

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  30. Andrea Giacinti-Ricciarelli

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  31. 12h dans un service intensif,ça me paraît hard ! 16 ans que je suis à l’hôpital en 8h et vraiment je suis épuisé à la fin de ma journée ! !il faut voir à qui ça pourrait convenir,et à quel type de service…

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  32. Rea 16 lits et USC en 12:00 si vous touchez au 12:00 de mon équipe attention à bien vous cacher et pourtant une équipe de 20 à 58 ans! Le 12:00 quand il est un choix est un grand avantage niveau qualité de vie pour l’équipe! Ce, sans parler du plus important une prise en charge optimisée des patients sur 3 jours maxi d’affilé en gérant sa journée! Et inf et AS nursent…
    Personne ne veut revenir en arrière!

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  33. Que pensez des 24h au bloc opératoire…

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  34. IDE en réanimation 8ans puis IADE depuis 25 ans en smur, réanimation, en roulement jour / nuit de12h ,plus des gardes et astreintes d’anesthesie de nuit en 12h et we de 24h, marié, deux enfants, mon épouse depuis 35 ans, également IDE en chirurgie temps plein , toujours travaillé en 12h, dont 6 ans en 12h tout les deux, super horaire si c’est un choix personnel, pas de coupé, plus disponible en travaillant que 14 a 16 jours / mois voir moins avec le CA et RTT, surtout si temps trajet important,… nécessite une bonne organisation, de bonnes nounous pour les enfants en bas age, acceptant des horaires contraignants , accueil 5h30 le matin, avec reprise le soir parfois après 21h30, mais jamais aucun problème insurmontable a partir du moment ou ça reste un choix de vie, d’horaire et d’organisation… Mes enfants n’ont pas été traumatisé par cet horaire d’enfer a en croire certains, preuve en est, ma fille est IDE en chirurgie et serait prête a prendre un poste en 12h, si elle en avait l’occasion… Alors, arrêtons de vouloir tout imposer, tout standardiser et laissons encore cette liberté, le choix aux travailleurs de pouvoir choisir de travailler dans les hôpitaux en 12h selon les services, en 10h, en 8h, de jour, de nuit, un we sur 2 ou sur 3, tout doit rester des choix de vie possible , a chacun de trouver son équilibre, personnellement, a 56ans, je n’ai jamais vécu mes différents horaires comme une contrainte, voire une source de liberté…. Au grand dame de certains syndicats dogmatiques qui ne peuvent comprendre et accepter que l’on puisse se faire plaisir ainsi…je sais de quoi je parle, j’ai été délègue de personnel durant plus de 15 ans et j’avoue être lasser par ces combats d’arrières gardes… La standardisation n’a jamais été source d’épanouissement personnel, laissons enfin chacun la possibilité de faire ses choix, il y a plus important que les horaires : la reconnaissance professionnelle, la qualité des soins les salaires, la formation, le respect de chancun… Halte au harcèlement intolérable, a tout les niveaux aucune contrainte budgétaire ne saurait justifier de tels pratiques,perverses et déviantes qui sont de vraies atteintes a la liberté et a la sante de chacun et qui malheureusement deviennent de plus en plus fréquentes !!!!

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  35. Manon Laurain Marianne Rolland on vote

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  36. En 12h de nuit EHPAD USLD

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  37. Florent Andreo

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  38. Ils font chier les syndicalistes ils restent le cul posé sur une chaise toute la journée à rien foutre et viennent parler pour nous. Pas touche aux 12h

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  39. Je trouve ça bien les 12h, moi ! Après ça dépend vraiment de chacun.

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  40. Je suis totalement contre.
    J’ai 12 personnes âgées à charge, grabataires pour 99%, en phase aigue toujours.
    Si je passe aux 12h, je me tape les toilettes + départs + admissions + nursing + urgences.
    J’ai envie de garder mon dos encore quelques années.
    Je n’ai pas un service bisounours où l’effectif est au complet, je me fais déjà rappeler régulièrement maintenant, ça ne changera pas si je fais 12h, vu qu’il manque toujours du personnel.
    Faire l’alternance jour/nuit, sur 12h d’affilée, désolée, mais non.

    Je veux voir mes enfants tous les jours, pas juste quand j’ai mes congés.

    Seulement tout le monde a l’air tellement happy parce qu’on leur a filé une carotte (illégale, je vous le rappelle) que ça me fait peur pour l’avenir de la profession.

    Au bout de 7h30 je suis déjà épuisée moralement et physiquement au vu de la tonne de boulot qu’on me demande, je refuse catégoriquement qu’on m’impose de le faire sur 12h.

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  41. Miche Aile

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  42. Le travail en 12 h c’est un choix !!!

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  43. En EHPAD c’est le top

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  44. Je ne comprends même pas le débat… Certains services sont en 12h tant mieux pour ceux qui aiment et d’autres en 8h alors chacun peut faire son choix !!! C’est quand même incroyable de venir toujours casser les pieds aux travailleurs !!! Personnellement je travaille en 12h et je suis ravie d’avoir des vraies séries de repos pour décompresser et ne pas voir des malades 6j/7… Et avant de faire des grandes déclarations sur les 12h qui seraient forcément harassantes et mauvaises pour la santé pensez à ceux qui habitent à 1h voire plus de leur lieu de travail dans les grandes agglomérations notamment et qui sont bien contents de n’avoir à faire ces aller-retours que 13 ou 14j par mois…. Incroyable de croire que ce qui nous convient est toujours là meilleure solution pour tout le monde !!! On a déjà un métier épuisant alors c’est bien d’avoir le choix sur la manière de repartir notre fatigue !!

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  45. en EHPAD secteur Alzheimer, pour rien au monde je ne reviendrais en 7h30! a préciser on a la trame en janvier, on pose congés, on n’est pratiquement jamais rappelé et pour les enfants, j’ai que 2/3 jours de travail en semaines donc pour moi le top, et je ne travaille qu’un w.end sur 3…

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  46. 12h de nuit c’est non

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  47. Moi j adore suis dans un service de soins continus 1 Ide pour 6 malades
    Je bosse lundi mardi samedi dimanche et la sem d après mercredi jeudi

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  48. tout le monde le sait et s’en fout : les soignants y laisse leur santè et leur vie privèe mais visiblement l’hopital est au dessus des lois et de plus les meilleurs avocats de ce rythme infernal sont les soignants eux mèmes, jeunes et sans enfants en majoritè !

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  49. je bosse depuis 13 ans en 12h et je ne changerais pour rien au monde, une moyenne de 12 jours de travail avec 1 semaine de repos tous les mois, c’est top

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  50. En 12h00 de nuit …je ne voudrais pas revenir en 10h…

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  51. Le travail en 12 h plutôt pour plus de temps pour repartir le travail de ce fait moins de stress meilleur pour la prise en charge des patients plus d autonomie en 8 heures à raison de 5 jours de travail et deux heures de transport par jour en une session je gagne un jour (10h transport si tour va bien) avec les 12 h il faut de l autonomie de la légèreté dans le management cadre ce qui manque souvent j ai connu un tableau ou chacun mettait les jours travaillés et les jours de repos en dépit d une charge travail aucun arrêt et les gens venaient bosses super heureux

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  52. Dépend des soignants … Moi j’adore !

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  53. Déjà ne comparons pas 12h aide soignant et ide. …..
    A 20 ans sans gosse c’est top
    A 30 en couple avec des contraintes c’est l’horreur.
    J’ai fait mon mémoire d’idec dessus et je suis convaincue des effets délétère sur la santé

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  54. Je fais un stage en soins intensifs cardio en 12h. J’avais adoré. Pb il fallait que j’ai une garde d’enfant le matin ET le soir.
    Mais question rythme ça me plaisait.
    J’ai fait 12h en EHPAD j’étais épuisée par les km parcourue.
    La je suis au bloc. J’avoue que j’apprécie le 10h. Peut être sans les enfants je serais passée au 12h.

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  55. nul a chier le travail en 12 h …………… a se bousiller la santé……

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  56. Tout dépend du planning! Travailler en 12h autant de jour que de repos c’est quand même mieux que de bosser en 8h mais faire des séries de 6jours, un repos, cinq jours, deux repos!

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  57. C’est le top le 12h… ça nous permet d’avoir un meilleur suivi des patients tout au long de la journée et donc une meilleure prise en charge… et surtout ça nous permet d’avoir plusieurs jours de repos par mois et donc la possibilité de voir autre chose à côté. Moi je suis pour à 100%

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  58. insoutenable dans un service de 30 lits de chir viscéral uro avec cancéro!!

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  59. Je travaille en EHPAD en 12h et 1 un et demi après je me suis bousillée les tendons de la hanche… trop de sollicitations… et les.repos bah jessaie de récupérer de lénergie et de régler la.paperasse laissée de côté … jétais enthousiaste et ne voyait que les bons côtés lors de mon embauche mais avec le.recul… je déchante 🙁

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  60. C’est bien on ne vit pas pour travailler

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  61. Je suis pour le 12h en EHPAD, ce que je fais actuellement. Par contre en service de soins, je ne suis pas sûre que je pourrais tenir le coup

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  62. Ce qu’il y a de plus incroyable dans cette affaire des 12 heures de travail, c’est que les tribunaux ont tous considérés que cette organisation du travail était illégale lorsqu’elle était mise e place de façon pérenne, ce qui est le cas partout, et que des directeurs fonctionnaires s’assoient sur ces jugements en toute impunité. Si un agent hospitalier ne respecte pas le droit il est sanctionné, et les directeurs peuvent tout se permettre. La question n’est donc plus de savoir si l’on est pour ou contre, mais bien de savoir si nous sommes pour ou contre l’application du droit à l’hôpital ?

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