A Marseille, une PASS de ville pour les plus précaires

Depuis novembre 2018, la délégation PACA de Médecins-du-Monde à Marseille a mis en place une Pass de ville (Permanence d’accès aux soins de santé) permettant l’accès aux soins de ville pour des personnes qui n’ont pas de couverture médicale. L’idée : proposer une offre de service complémentaire pour la prise en charge sociale et médicale des populations les plus précaires. Article initialement paru dans le numéro 32 d'ActuSoins (mars 2019). 

Pierre Bernabo, bénévole, et Jermain Roqueplan, assistant social salarié de Médecins du Monde, vérifient que les patients ont bien apporté tous les papiers nécessaires à la constitution du dossier de demande d'AME

A l'accueil, Pierre Bernabo, bénévole, et Jermain Roqueplan, assistant social salarié de Médecins du Monde, vérifient que les patients ont bien apporté tous les papiers nécessaires à la constitution du dossier de demande d'AME. © Malika Surbled

« Bonjour madame. Parlez-vous français ? », s’enquiert Camille, infirmière bénévole à Médecins du Monde. « Oui, un peu, je suis ici pour mon dossier d'AME (Aide médicale d’Etat) et pour prendre rendez-vous avec un médecin », lui répond, hésitante, Hadidja, une jeune comorienne arrivée en France il y a peu.

Hadidja a été orientée vers le dispositif Pass de ville, suite à une évaluation des critères médicaux-sociaux la veille, au CASO de Médecins du Monde (Centre d’accueil de soins et d’orientation). Elle s’y était rendue pour des maux de ventre.

 « Mes collègues se sont évidemment assurés hier qu’il n’y avait pas de notion d’urgence avant de l’adresser à la Pass de ville », commente en aparté Camille, pour expliquer la situation.  « Si quelqu’un qui n’a aucun droit vient nous voir pour un problème médical, nous nous chargeons de lui constituer un dossier de demande d’AME, puis, dans la foulée, nous prenons un rendez-vous avec un médecin de ville, partenaire de la Pass », souligne-t-elle.

« Nous proposons également au patient d’être accompagné par un bénévole de l’association », précise Florian Tassy, étudiant en soins infirmiers de troisième année, actuellement en stage dans la structure, qui, à mi-chemin entre le secrétariat médical et la consultation infirmière, prend les rendez-vous médicaux.

Florian Tassy, étudiant en soins infirmiers en troisième année, est chargé de prendre les rendez-vous patients avec les médecins partenaires de la Pass de ville

Florian Tassy, étudiant en soins infirmiers en troisième année, est chargé de prendre les rendez-vous patients avec les médecins partenaires de la Pass de ville. © Malika Surbled

Ici, les patients viennent parce qu’ils ont été orientés par le CASO et seulement s’ils n’ont pas de couverture maladie. « Il y a deux cas de figure, précise Jermain Roqueplan, assistant social. Soit la personne n’a pas de droits et ne peut pas prétendre en ouvrir car elle ne peut pas prouver être sur le territoire depuis plus de trois mois et depuis moins d’un an, soit elle remplit les conditions pour constituer un dossier. Dans les deux cas, nous la prenons en charge », ajoute-t-il.

Dans la première situation, l’accès aux soins de ville chez les partenaires – médecins, pharmaciens, laboratoires de biologie médicale, centres de radiologie…- se fera malgré l’absence de couverture maladie. Médecins du Monde a une enveloppe dédiée pour ces prises en charge.

Dans le second, le médecin partenaire ne demandera pas d’argent à Médecins du Monde. Il sera rémunéré dès l’ouverture des droits du patient. La Pass de ville, conventionnée avec la CPAM, garantit en effet au professionnel un délai d’ouverture des droits et donc de suspension de facturation. Dès l’ouverture des droits, les professionnels de santé sont prévenus et peuvent mettre en paiement.

Désengorger les Pass hospitalières et le CASO

Camille, infirmière et Monta Bruvele, bénévole tout juste diplômée d'un M2 en santé publique (à gauche), constituent un dossier de demande d'AME (Aide médicale d'Etat) pour Hadidja, une jeune comorienne qui n'a aucun droit ouvert en France

Camille, infirmière (à droite) et Monta Bruvele, bénévole tout juste diplômée d'un M2 en santé publique (à gauche), constituent un dossier de demande d'AME (Aide médicale d'Etat) pour Hadidja, une jeune comorienne qui n'a aucun droit ouvert en France. © Malika Surbled

L’idée de la Pass de ville a germé en 2016, alors que l’activité du CASO était très, même trop, intense. Son activité était alors centrée sur la prise en charge directe des patients en situation de précarité. Ils venaient, ils étaient vus. Puis ils repartaient. Sans réel suivi. « Nous nous occupions beaucoup moins de l’aspect social et n’assurions pas le tri. Les files d’attentes s’allongeaient de jour en jour. Les médecins et infirmiers étaient débordés et dépassaient leurs horaires, alors qu’ils sont tous bénévoles. Alors que nous proposions en effet une réponse immédiate aux besoins de santé des personnes en situation de précarité, le sens de l’action pouvait être questionné. Rendions-nous vraiment service à ces personnes ? Comment évaluer les résultats ? Quelle était notre plus-value ? », interroge Delphine Payen-Fourment, chef du projet de réorientation du Caso de Marseille.

L’enjeu était aussi de désengorger les PASS hospitalières, elles aussi saturées. Face au manque de dispositifs d’aide et au manque d’offres institutionnelles de soins gratuits, il fallait agir efficacement.

« La médecine de ville est à ce jour totalement sous utilisée, voire désavouée pour l’accès à la santé des personnes précaires. L’accès à l’offre de soins ambulatoires n’est pas suffisamment garanti pour ces populations. Le droit commun ne se limite pas à l’hôpital, c’est aussi et d’abord la médecine de ville qui a une place prépondérante », explique un document cadre de Médecins du Monde.

Des professionnels de santé partenaires

Pierre Bernabo et une patiente

Pierre Bernabo et une patiente. © Malika Surbled

« Pour mettre en place la PASS de ville, il fallait convaincre », explique Delphine Payen-Fourment. Et pour convaincre, Médecins du Monde s’est inspiré de deux expérimentations similaires menées en Ile de France (Saint-Denis et Gennevilliers).

Les retours constructifs de ces deux Pass ambulatoires ont permis à la délégation marseillaise d’affiner le projet et de le présenter au mieux à l’ARS PACA et à la direction santé de la ville de Marseille. Si l’expérimentation a pu débuter en novembre, c’est avec l’aval et le financement des institutions, mais aussi parce que des professionnels de ville ont bien voulu jouer le jeu.

Aujourd’hui, plus d’une vingtaine sont partenaires.

Malika Surbled

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actusoins magazine pour infirmière infirmier libéralCet article est paru dans le N°32 d'ActuSoins Magazine (mars-avril-mai 2019). 

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