Annualisation du temps de travail à l’hôpital : Entre abus et ras-le-bol

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Infirmiers à temps partiels travaillant à 0% pendant 4 mois puis presque plus le reste de l’année, compteurs d’heures supplémentaires qui explosent, rappels récurrents sur les jours de repos, irrégularités dans les plannings… Depuis l’annualisation du temps de travail dans la fonction publique hospitalière en 2002, les hôpitaux contournent habilement la loi en matière de droit des agents.  Côté  salariés et syndicats, le ras-le-bol est à son paroxysme.

Annualisation du temps de travail à l'hôpital : Entre abus et ras-le-bolPour le meilleur et pour le pire

« Si les nécessités d’assurer la continuité du service l’imposent, le chef d’établissement peut modifier la répartition des horaires de travail d’un agent ».

Voilà un extrait qui revient souvent  dans le décret [1] relatif au temps et à l’organisation du travail de la fonction publique hospitalière… et qui arrange bien les directions en leur permettant de rappeler les soignants n’importe quand et n’importe comment. Et ce, malgré tout ce qui légifère le rythme de travail et les heures supplémentaires.

« C’est simple, le planning est adapté aux besoins du service et non aux droits de l’agent » regrette Nathalie Depoire, présidente de la Coordination Nationale Infirmière. Alors que la loi n’autorise pas plus de heures supplémentaires par mois [2], les soignants seraient souvent contraints d’en effectuer bien davantage, sans mettre pour autant leur hiérarchie dans l’embarras.

« L’hôpital joue avec les mots. En créant différents compteurs d’heures annexes qui n’ont aucun cadre réglementaire, il contourne le système pour que les infirmières puissent faire bien plus que ce qui est autorisé » explique la syndicaliste.

Et depuis l’annualisation - qui définit un temps de travail sur une année [3] et non sur un mois -,  sur le terrain, plus que les heures supplémentaires effectuées - parfois sans récupération ni indemnisation - , c’est l’irrégularité dans les plannings qui semble gêner.

Philippe*, infirmier de nuit au Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliar, témoigne. « J’ai fait 14 nuits en 4 mois. Puis au mois d’août, en un seul mois, j’en ai fait 16 ! Il y avait beaucoup d’absences et de départs en congés. Le problème, c’est que cela demande une organisation personnelle impossible et que ça peut entraîner des frais supplémentaires. Je paye la nounou de mes enfants au forfait. Si je fais plus d’heures, elle aussi. Si j’en fais moins, je dois tout de même la rémunérer ».

Même constat du côté de Montpellier. Sylvie est infirmière à temps partiel. Pour s’occuper de ses deux enfants, elle a pris un 80% parental. « Au mois de janvier, j’ai fait un plein temps en travaillant plusieurs dimanches consécutifs. Au mois de mai, je n’ai même pas travaillé à 40 %. Les enfants à l’école, cela ne me servait vraiment à rien » explique-t-elle.

L’annualisation en cause d’une telle irrégularité? Certainement selon Nathalie Depoire. « Cela aurait pu être positif, si le temps de travail était proratisé, si les amplitudes de repos et le rythme de travail étaient respectés. La réalité est bien éloignée de tout cela ».

Des abus de tous genres

« On est solidaire. Quand on voit les collègues surchargées, on accepte de revenir ». Christiane est infirmière depuis 30 ans, au CHU d’Aix-en-Provence. Régulièrement, elle accepte de « dépanner », au détriment de sa vie personnelle.

Jamais ne lui viendrait l’idée de se plaindre ou de se retourner contre sa hiérarchie. « Les supérieurs hiérarchiques jouent avec la corde sensible des infirmières : la conscience professionnelle. Altruistes de nature, les soignants connaissent davantage leurs devoirs que leurs droits. Pourtant, chaque infirmière pourrait aller devant le tribunal administratif en fin d’année avec son stock d’heures. Cela créerait ainsi une jurisprudence et pourrait faire évoluer les choses » explique Nathalie Depoire.

D’un point de vue légal, et même si le décret autorise beaucoup de dérives pour assurer la continuité des soins, il y des règles qui ne peuvent être contournées. « En ce qui concerne les heures supplémentaires, en général les infirmières ont gain de cause. Lorsque les agents nous demandent conseil, nous leur suggérons de solliciter leur direction, par le biais d’un syndicat ou du CHSCT. Et si ça n’aboutit pas, on pourra alors les accompagner jusqu’à la voie contentieuse », explique une juriste en droit hospitalier. «  Il faudra surtout pouvoir démontrer le caractère abusif des mesures. Par exemple, si c’est toujours la même infirmière que l’on sollicite ».

Un sentiment d’injustice qui pourrait parfois être résolu par des méthodes alternatives de management, selon certains directeurs des soins.  « Je suis pour un modèle participatif. Il faudrait désigner un soignant référent chargé du planning dans les services. Les infirmiers se débrouilleraient entre eux, puis feraient valider le planning par le cadre » explique J.F Zimmermann, directeur des soins du CHU de Toulouse.

A noter que les logiciels de planning, souvent mis en cause dans la gestion des heures, ne seraient en aucun cas responsables des incohérences d’emploi du temps dans les services. Et Nathalie Depoire de conclure « Un logiciel est un outil paramétrable. C’est un peu trop facile de faire porter le chapeau à un outil.»

Malika Surbled

* Afin de respecter l’anonymat, les prénoms des infirmiers interrogés ont été modifiés. 

Ce que dit la loi : Extraits 

[1] Décret n°2002-9 du 4 janvier 2002 relatif au temps de travail et à l'organisation du travail dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière.

[2] Extrait de l’article 15 : Lorsque la durée du cycle de travail est inférieure ou égale à un mois, le nombre d'heures supplémentaires susceptibles d'être effectué par mois et par agent ne peut excéder heures. Ce plafond mensuel est porté à 18 heures pour les catégories de personnels suivantes : infirmiers spécialisés, cadres de santé infirmiers, sages-femmes, sages-femmes cadres de santé, personnels d'encadrement technique et ouvrier, manipulateurs d'électroradiologie médicale. Lorsque la durée du cycle de travail est supérieure à un mois, ce plafond est déterminé en divisant le nombre d'heures supplémentaires susceptibles d'être effectuées dans l'année par 52 et en multipliant ce résultat par le nombre de semaines que compte la durée du cycle de travail.

En cas de crise sanitaire, les établissements de santé sont autorisés, par décision du ministre de la santé, à titre exceptionnel, pour une durée limitée et pour les personnels nécessaires à la prise en charge des patients, à dépasser les bornes horaires fixées par le cycle de travail.

[3]  Extrait de l’article 1 : Le décompte du temps de travail est réalisé sur la base d'une durée annuelle de travail effectif de 1 607 heures maximum, sans préjudice des heures supplémentaires susceptibles d'être effectuées.

Article 9 : Le travail est organisé selon des périodes de référence dénommées cycles de travail définis par service ou par fonctions et arrêté par le chef d'établissement après avis du comité technique d'établissement ou du comité technique.

Le cycle de travail est une période de référence dont la durée se répète à l'identique d'un cycle à l'autre et ne peut être inférieure à la semaine ni supérieure à douze semaines ; le nombre d'heures de travail effectué au cours des semaines composant le cycle peut être irrégulier.

Il ne peut être accompli par un agent plus de 44 heures par semaine.

Les heures supplémentaires et repos compensateurs sont décomptés sur la durée totale du cycle. Les repos compensateurs doivent être pris dans le cadre du cycle de travail.

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Réactions

37 réponses pour “Annualisation du temps de travail à l’hôpital : Entre abus et ras-le-bol”

  1. Arnaud 24 dit :

    Je travaille en ehpad et je viens de me taper 72h de travail consécutives ce WE sans repos compensateur.. Aucun !
    J arrête à 13h et reprends ce soir à 21h…
    J en peux plus… Quel sont mes recours?
    Je n ai plus de vie.

  2. fanette dit :

    bonjour à tous
    je viens de quitter le monde hospitalier avant d’y mettre une bombe !! lol mais avant de partir je suis allée dire mes 4 vérités à une DSI qui prenait les agents pour de la m…. et n’avait aucun respect ni humanité……….
    une seule chose pour changer les choses : ENLEVEZ VOTRE CORNETTE, FAITES RESPECTER VOS DROIT, SYNDIQUEZ VOUS ET OSEZ DIRE NON !!!!!!!!!!!!!!!!
    arrêtez de croire que vous faîtes des heures supp, que vous revenez sur vos co, Ca, RTT par conscience professionnelle……….vous faîtes tourner le système et les directions en profite !!!
    vous n’êtes pas obligé de donner vos numéros de téléphone, vous avez le droit de refuser, vous avez le droit de ne pas être d’accord, vous avez le droit de dire NON !! VOUS AVEZ UNE VIE !
    IL FAUT SE REVOLTER CONTRE CELA ce n’est pas normal
    UN PEU DE SOLIDARITE ENTRE COLLEGUE ET DESCENDONS DANS LA RUE……..mais après 10 ans de syndicalisme et lutte dans mon hôpital je n’y crois plus………….pourtant il n’y aura que ça qui fera bouger les choses
    bon courage

  3. RESODIL dit :

    Venez travailler en libéral sur la Côté d’Azur, nous recherchons constamment des IDE.
    Les conditions de travail une semaine sur 2 et paye minimum 3000€ net par mois
    Le soleil toute l’année, une région agréable.
    Plus de 650 IDE nous ont rejoins en près de 12 ans !!!
    Pourquoi pas vous ?
    Consulter notre site : http://www.resodil.org ou tel : 04.92.13.26.22

  4. Mily dit :

    Moi aussi, je suis en colère. Je suis également fonctionnaire et annualisée.
    Nous faisons environ 20 jours ou nuits de 12h30 pour 4 semaines de travail lorsqu’on est à plein temps et presque pareil pour les temps partiels.
    Notre service est en permanence en sous effectif.
    Malheureusement, j’ai subit le saut de congé. j’ai des heures à récupérer à gogo. J’ai encore 4 semaines de CA à poser.
    Mais après un mois de 190h travaillé, j’ai eu un accident du travail. Entorse de la cheville avec arrachement osseux. Je peux vous assurer que je douille. Au travail, je faisais environ 10 km par jour et maintenant, j’arrive pas à aligner 1 km sans douleur et boiterie.
    Je ne sais pas si je vais pouvoir reprendre un jour dans des bonnes conditions. Je porte toujours une attelle.
    Jusqu’à mon arrêt, j’étais une ide hyperactive et maintenant je me sens boulet sans même avoir repris.
    Mon corps a su me dire stop mais à quel prix.
    Il y a quelques années dans mon ancien service, nous étions tellement en sous effectif que pareil, j’effectuais un 150% avec de rare repos. Cette année là j’avais touché le pactole en heures supp. Après une vie d’étudiante au RMI, j’étais naïvement contente. Mais les impots ont adoré me cueillir. J’ai payé pas loin de 2500€ d’impots sur le revenu rien que pour les heures sup car elles étaient imposable. Sarjo n’avait pas eu encore ça brillante idée.
    Aujourd’hui, j’ai 4 semaines de congé à poser, 140h d’heures sup et je suis en arrêt pour accident du travail. Et comme je suis en arrêt j’ai un salaire de misère 1365 € net pour une ancienneté de 4 ans titulaire en catégorie B. J’attends toujours la reprise de mon ancienneté d’étudiante et d’AS.
    Bref, j’ai l’impression d’être trop bonne, trop conne et certainement pas nonne.
    Mily

  5. Cfdt dit :

    Des solutions existes, la preuve la CFDT Santé-Sociaux a fait condamner 2 fois le Centre Hospitalier de l’Agglomération de Nevers, pour ce genre de pratiques, au TA de Dijon; la dernière étant au mois de juin!

  6. Syndicat dit :

    http://www.lesechos.fr/entreprises-secteurs/grande-consommation/actu/0202282808610-l-hopital-ne-parvient-plus-a-reduire-son-deficit-364744.php

    L’hôpital ne parvient plus à réduire son déficit

    Par Vincent Collen | 24/09 | 07:00

    extrait :

    Dans les CHU, la hausse a même été limitée à 1,3 %. Etant donné l’évolution naturelle des rémunérations dans la fonction publique hospitalière, cette très faible augmentation est le signe d’une compression des effectifs, même si aucun chiffre n’est encore disponible pour le confirmer. Certains établissements ne remplacent plus tous les départs afin de réduire leur déficit, les salaires représentant près des deux tiers de leurs charges.

  7. Christiane dit :

    j’ai été infirmière de 1992 à 2005 à temps plein d’abord en trois 8 matin garde nuit (8h) puis 12h jour nuit puis de nuit en 12h puis de nuit en 10h………………L’avantage des 10h et des 12h ce sont les plannings fixes d’années en années on savait qui de l’équipe a ou b travaillait à telle ou telle fête…………….Peut-être une solution pour réglé les problèmes de planning!!!!!!!!!!??????????????Puis pour des raisons de santé après un long congé je me suis retrouvé à temps partiel quelle galère!!!!!!!!!!!!……………….depuis 2009 cld!!!!!!!!!!!!!!!!Bon courage à celles et ceux qui sont toujours dans la partie mais battez vous notre profession est en danger et c’est un beau métier!!!!!!!!!!!!!!

  8. Christiane dit :

    j’ai été infirmière de 1992 à 2005 à temps plein d’abord en trois 8 matin garde nuit (8h) puis 12h jour nuit puis de nuit en 12h puis de nuit en 10h………………L’avantage des 10h et des 12h ce sont les plannings fixes d’années en années on savait qui de l’équipe a ou b travaillait à telle ou telle fête…………….Peut-être une solution pour réglé les problèmes de planning!!!!!!!!!!??????????????Puis pour des raisons de santé après un long congé je me suis retrouvé à temps partiel quelle galère!!!!!!!!!!!!……………….depuis 2009 cld!!!!!!!!!!!!!!!!Bon courage à celles et ceux qui sont toujours dans la partie mais battez vous notre profession est en danger et c’est un beau métier!!!!!!!!!!!!!!

  9. garnier dit :

    Très bon article. Il peut être complété par celui-ci qui est aussi très intéressant: http://fo-sante.org/2011/06/le-temps-de-travail-a-l%e2%80%99hopital/
    Bien cordialement

  10. Clairelise dit :

    Il y à une chose qui s appelle l esprit d équipe et l équité…on est tous semblables dans notre profession…on savait dans quoi on s engageait en choisissant cette carrière. Les horaires les plannings … Après estimer mériter plus qu une autre ce n est pas normal ni unitaire….comment faire bloc pour nos idées et nos droits quand des comportements égoïstes prennent le dessus? Je ne vois pas Pkoi je devrais changer de boulot,j aime ce que je fais même si les conditions ne sont pas les meilleures.

  11. Safira dit :

    change de métier 🙂

  12. Clairelise dit :

    La guerre temps plein temps partiel!!! Ça me rend folle ça…perso g été à temps partiel et maintenant temps plein! Vu que je suis à temps plein g pas droit à mes mercredis si je suis le raisonnement de certains ici?! De même…comme c pour des raisons familiales que elles sont à temps partiel c les temps pleins qui doivent revenir sur un arrêt??? Ça vous paraît logique??? C ce genre d acquis à la confus qui joue en faveur des administrateurs! Faut arrêter les comportements individualistes!!!!

  13. Kducee dit :

    +1 pour Ridfa !! Combien d’IDE, AS et ASH se plaignent de leurs conditions de travail et combien bougent, osent taper du poing sur la table et dire NON, STOP ?! Il faut croire que la flexibilité est sans limite.
    N’oublions pas que c’est les hôpitaux qui sont en pénurie, qui ont besoin de nous, et non l’inverse

  14. Jean-michel dit :

    l’une des raisons pour lesquelles les IDE arrêtent, ou quitte l’hopital… cette gestion du temps de travail.

  15. ridfa69 dit :

    si nous étions un peu plus procédurier et un peu moins dans la plainte, c’est gentil tous ca mais faut apprendre à dire non
    une bonne gueulante ca remet les choses en ordres

  16. Carrayrou dit :

    C’est vrai qu’il faut voir ce qu’on essaie de nous imposer: les règles, c’est seulement quand ça arrange la direction….

  17. jc81 dit :

    “Il ne peut être accompli par un agent plus de 44 heures par semaine.” ??? Et en poste de nuit, à 5 nuits de 9h30 par semaine, voire 6 nuits (deux séries de 3 avec un seul jour de “repos” passé à dormir !!!), vous pensez qu’on ne dépasse pas les 44 heures maxi ??? On en est à 47h30 voire 57 heures hebdomadaires ! Les compteurs explosent, et la hierarchie n’entend rien et veut gérer les plannings de nuits comme ils tentent de gérer ceux de jour…. Résultat en fin d’année chacun des IDE de nuit tourne autour de 150 à 200 heures supp’… non payées, récupérables quand LE CADRE le décide (et n on, le plus souvent, quand l’Agent le souhaite…) … Vos avis sur cette situation ???
    *

  18. Irène dit :

    Pas envie de retourner à l’hopital. Le libéral me convient tout à fait.

  19. seveli dit :

    Vive le milieu hospitalier!!!! Quand ma fille est née, j’ai voulu travailler pendant 6 mois à 80% comme c’est autorisé pour un 1er enfant. Résultat, sur 6 mois, je n’ai fait qu’à peine un mois de mon temps partiel. Les vacances d’été sont arrivées et il a fallu compenser…. Quand je l’ai fait remarquer à ma cadre, elle m’a dit qu’elle ne voyait pas où était le problème puisque je cumulais mes jours sur un compte heures. Sauf que comme je lui ai répondu, si c’était pour bosser autant qu’à temps plein je ne voyais pas l’intérêt de perdre une partie de mon salaire!
    Au bout du compte, j’ai cumulé des tas d’heures et je me suis bien faite avoir puisque victime d’un accident du travail l’année dernière juste avant de quitter en dispo mon établissement, je n’ai pas pu prendre les 3 semaines auxquelles j’avais droit du fait d’heures cumulées, et l’hôpital n’a jamais voulu me les payer en prétextant que ce compte heures là ne pouvait l’être!!!

  20. Loillieux dit :

    Moi je dis démission général comme en Finlande et on aura ce que l’on voudra car le monde de la santé sans Ide c’est le ko unissons tous pour dire stop.

  21. Sophie dit :

    J ai dit au revoir au milieu hospitalier… Vive l intérim on bosse quand on veux et moins pour gagner autant ou plus sans les contraintes instituer par les chefs !!!

  22. Veronique dit :

    Tout le monde s’en fout du temps partiel! Vous êtes pointée du doigt quand quelqu’un doit rester pour le soin ou l’entrée de dernière minute, vous êtes pointée du doigt quand quelqu’un doit s’absenter ou finir tôt,… C’est vous qu’on sollicite pour combler les “last minute”.. Car comme on travaille moins, on vous regarde de travers en se disant” bin.. Elle peut le faire ELLE!!” elle est moins crevée que nous!
    Sauf que ELLE.. Elle a choisit de gagner moins et de privilégier sa vie de famille car quand ELLE voit les mentalités..et le sacrifice non récompensé..ELLE a qu’une envie c’est de se BARRER!

  23. Adeline dit :

    vive le milieu hospitalier !!!!

  24. Marie-line dit :

    Unissons-nous et luttons!

  25. Veronique dit :

    La culpabilisation est au maximum: Si on part en retard, c’est parce que l’on n’est pas organisée! Pas parce qu’on a eu une entrée agitée à 20h en plein dernier tour, ou parce que le système informatique rame et qu’il faut des plombes pour valider 10 prises de sang au lieu de quelques secondes, ou parce que les médecins ont commencé leur visite à 11h30 et décidé de 5 sorties pour 14h ! Le mieux: en neurologie, la cadre refuse tout simplement de noter les heurs sup que les IDE font systématiquement TOUS LES JOURS, A CHAQUE RELEVE (d’ailleurs, si, par hasard, on finit en avance, on est priés de rester jusqu’à l’heure dans le service, même pas dans le vestiaire!).

  26. Nathalie dit :

    c’est clair…on culpabilise meme les agents lorsqu’ils posent un arret maladie……les accusant de leser leurs collegues

  27. Elodie dit :

    ils jouent sur notre conscience professionnelle, l’esprit d’équipe mais eux nous utilisent à leur bon vouloir comme des pions! ah faut l’aimer notre boulot parce que nos dirigeants eux c’est pas la peine!!!!

  28. Elodie dit :

    c’est exactement ça! a temps partiel mais pas de mai à septembre!

  29. Anonyme dit :

    Le sacrifice de notre vie de famille ?? C’est ça ! On est toujours de nonnes. Une des chefs de service où je suis en stage disait à l’équipe qui vient presque d’être intégralement renouvelée, que dans l’équipe d’avant, les IDE étaient restées 20 ans dans le service et vivaient pour le service. Elles n’avaient pas d’enfants pas de compagnons, revenaient le week end dans le service pour voir si les collègues allaient bien et faire un repas ensemble. Des nonnes…

  30. Sophie dit :

    ma nouvelle cadre nous a dit que nous faisons le sacrifice de notre vie de famille en travaillant à l’hopital ! Je devais me battre tous les mois pour avoir mes mercredi alors que je suis à 80%. L’hopital va de plus en plus mal et joue sur la conscience professionnelle des ide et as.

  31. Valérie dit :

    Et la hiérarchie profite de notre conscience professionnelle et de notre esprit d équipe ! Une IDE à temps partiel acceptera de revenir sur un jour de congé pour éviter à ses collègues à temps plein de travailler encore plus, mais cela au détriment de sa vie familiale. Le choix du temps partiel est avant tout demandé pour des raisons familiales la plupart du temps.

  32. Anonyme dit :

    Dans le service où je suis en stage, les desiderata sont demandés et à peu près respectés. Mais il est vrai que, comme précisé dans l’article, j’ai la sensation que l’infirmière n’est pas revendicatrice de ses droits. J’ai vu une IDE faire 7 matins de suite. Je lui ai demandé pourquoi elle n’avait pas signalé que ça faisait un peu beaucoup. Réponse: “ça ne se fait pas.” L’étiquette ” nonne ” nous colle à la peau, non ?

  33. Rachel dit :

    pareil pour les extra-hospitaliers!!!!ne ns oubliez pas merci!

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