Une Kinésithérapeute anti-ordre radiée de l’assurance maladie

Elle refusait de s’inscrire à l’Ordre de sa profession. La CPAM de son département a pris des mesures radicales et surprenantes  : la radiation de la kinésithérapeute. Une situation que pourraient un jour connaître les infirmiers libéraux?

Le petit village de Maillet, dans l’Indre, devra se passer de sa masseure-kinésithérapeute. Ce petit village de moins de 300 habitants situé dans un désert médical vient d’apprendre que Gisèle Martin-Foulon, a été radiée par la Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) de son département. La raison : elle n’est pas inscrite à l’ordre des kinésithérapeutes. Elle était la dernière récalcitrante à l’Ordre de l’Indre.

Cette procédure a laissé Gisèle Martin-Foulon pantoise. « Jusqu’à présent, je ne recevais que des lettres de la CPAM qui me menaçaient de me déconventionner, se souvient-elle. Le 23 novembre, j’ai reçu une nouvelle lettre de la CPAM qui m’annonçait ma radiation si je ne m’inscrivais pas à l’Ordre. »

La nouvelle tombe le 1^er décembre : une nouvelle lettre de la CPAM annonce que Gisèle Martin-Foulon est effectivement radiée de la profession. « Cette procédure abusive ne repose sur aucun texte, s’emporte Christine Erhmann, présidente du syndicat Alizé. Par quelle commission a-t-elle été radiée ? Sur quel texte repose cette décision ? Nous sommes sans réponse. La CPAM n’est en aucun cas habilitée à radier des kinésithérapeutes. »

Le syndicat Alizé et G. Martin-Foulon n’avaient, à l’heure où nous rédigeons cet article, reçus aucune réponse au courrier qu’ils avaient adressé à l’UNCAM (Union nationale des caisses d’assurance maladie).

Un an avant son départ en retraite

Cette radiation n’a pas convaincu l’intéressée de s’inscrire à l’ordre des Masseurs et Kinésithérapeutes. Au contraire, elle campe sur ses positions : « J’ai toujours exercé sur prescription, je me considère comme une auxiliaire médicale. J’exerce depuis 1966 et je n’ai jamais eu besoin d’un Ordre », justifie-t-elle. Autre grief reproché à l’Ordre, le montant des cotisations qui s’élèvent à 280€ par an. Et depuis sa radiation, Gisèle Martin-Foulon proteste qu’« il n’y a pas de dialogue avec l’Ordre ».

La décision surprend d’autant plus la kinésithérapeute que celle-ci comptait prendre sa retraite un an plus tard. « Je voulais prendre le temps de trouver quelqu’un pour prendre ma relève », explique-t-elle. Pour l’instant, elle continue de soigner ses patients… gratuitement. « Si on va dans ce sens, prévient Christine Erhmann, on radie tous ceux qui ne sont pas inscrits à un Ordre, et pas seulement les kinésithérapeutes, mais aussi les infirmiers. »

Mais pour l’instant, ce cas de radiation est isolé aussi bien parmi les kinésithérapeutes que chez les infirmiers. « C’est ahurissant, absurde, s’étonne Béatrice Galvan, vice-présidente de l’Organisation nationale des syndicats d’infirmier libéraux (ONSIL). Peut-on radier si facilement quelqu’un qui a reçu une formation pour le non-paiement d’une cotisation à un Ordre ? »

Même étonnement chez Philippe Tisserand, président de la Fédération nationale des infirmiers (FNI), également élu à l’Ordre des infirmiers : « De telles mesures serait très maladroites de la part de l’Ordre des infirmiers, même celui-ci est dans la loi. Il faut d’abord convaincre de son utilité. Nous ne sommes pas actuellement dans cette dynamique de coercition. »

Gisèle Martin-Foulon espère encore pouvoir régler ce litige « à l’amiable ». Elle devrait être reçu le 17 décembre par la CPAM de l’Indre, pour trouver au moins des réponses à ses questions.

Ariane Puccini.