Travail en 12 heures : la DGOS recommande aux établissements d’étudier les alternatives possibles

Dans un document qui doit faire l'objet d'un débat aujourd'hui lors d'une réunion du Conseil supérieur de la (CSFPH), la Direction Générale de l'Offre de Soins () recommande aux établissements d'étudier les alternatives possibles au travail en 12 heures avant de mettre en place ce mode d' organisation de travail. 

Travail en 12 heures : la DGOS recommande aux établissements d'étudier les alternatives possibles"Comme toute organisation du travail en horaire atypique, le travail en 12 h a des effets sur la santé des personnels et sur la sécurité des soins qui peuvent se cumuler avec d'autres effets déjà identifiés dans la littérature*. Aussi, avant de décider la mise en place d'une organisation du travail en postes d'amplitude de 12 heures, il est nécessaire d'étudier les alternatives possibles à ce mode d'organisation" introduit dans son guide, la DGOS.

Le document dresse le constat d'un travail en 12 heures qui a tendance à se développer au sein des établissement publics de santé.

"L'expression d'une demande de travail en 12 heures peut témoigner d'une difficulté récurrente au sein d'un service ou au sein d'un établissement à laquelle les demandeurs essayent d'apporter une solution. Si cette difficulté n'est pas identifiée et réglée pour elle-même, l'organisation du travail en postes d'amplitude 12 a peu de chances de la résoudre. Le médecin du travail et/ou le psychologue du travail, en lien avec l'encadrement et les personnels, sont des personnes ressources pour identifier cette difficulté" ajoute le document.

Pour la DGOS, il convient donc, dans un premier temps, d'identifier le ou les besoins à l'origine de la demande de travail en 12 heures. Alors que la Commission Hygiène, sécurité et du CSFHP a recueilli et analysé un certain nombre de témoignages à la mise en place d'une organisation du travail en 12h, elle a aussi rappelé que "les alternatives envisageables doivent être étudiées en fonction du contexte de l'établissement, des ressources disponibles" et que "les solutions doivent être discutées dans le cadre du dialogue social".


La réglementation en question

Pour la DGOS, il convient également de vérifier que les conditions réglementaires sont bien réunies. Le guide identifie deux critères : l'existence de réelles "contraintes de continuité du service public" et "l'avis du comité technique d'établissement sur le principe" d'un travail en 12 heures.

Alors que le travail en 12 heures est illégal, sauf par dérogation, si des contraintes de continuité du service l'imposent, la DGOS a remarqué que les affaires jugées pour ces motifs avaient des jurisprudences différentes. Ainsi, les services des grand brulés, d'urgences, d'anesthésie-réanimation, disposeraient auprès des tribunaux d'une "sorte de présomption de contrainte de continuité du service", qu'il conviendrait néanmoins "de documenter en fonction du contexte de l'établissement et de l'organisation du service".

Pour les autres services, la DGOS note à titre d'illustration, que le tribunal administratif de Besançon a reconnu l'existence de circonstances exceptionnelles justifiant la mise en place du travail en 12 heures à un établissement hospitalier confronté à un contexte de sous-effectif chronique. A l'inverse, les tribunaux administratifs de Paris et de Marseille n'ont pas reconnu ce caractère exceptionnel lorsque la mise en place du travail en 12 heures se justifiait par le souci "d'optimiser les conditions de travail et de dynamiser le contexte de recrutement des personnels infirmiers" parce que "l'ensemble des personnels concernés ont souhaité vivement ce passage en 12 heures".

Un réorganisation du travail en 12 heures doit passer par le volontariat

Dans le document, la DGOS a aussi plaidé sur la notion de volontariat. " Il est nécessaire d'articuler cette obligation réglementaire avec la pratique qui consiste à vérifier l'engagement et le volontariat des personnels concernés dans ce mode d'organisation du travail. La recherche du volontariat répond à un double objectif : s'assurer de la viabilité du projet et impliquer les personnels dans sa mise en place".

Pour les personnels non volontaires ou ceux pour lesquels le médecin du travail aura émis des contre-indications au travail en 12 heures, et si l'organisation du travail ne permet pas le maintien de ces personnels au sein du même service, "ils devront pouvoir effectuer une mobilité vers un autre service".

Le guide rappelle ensuite la nécessité de proposer un suivi spécifique aux personnels et au service.

Rédaction ActuSoins

*Weibel (2014) : Organisation du travail en 2x12h : les risques pour la santé et la sécurité des travailleurs en santé du travail n°137, INRS.

Lire aussi : Travail en douze heures, un débat sans fin

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Réactions

101 réponses pour “Travail en 12 heures : la DGOS recommande aux établissements d’étudier les alternatives possibles”

  1. J’ai fait les 7 h30 et 12 h en eh pad en 12 h c’est crevant

  2. 12h depuis 5 ans, alternance jour/ nuit en surveillance continue ; déjà on a perdu 3 postes ETP à la mise en place, on a perdu des IDE expérimentées qui ont refusé de travailler comme ça. Équipe jeune qui réclame ce rythme et puis absentéisme explosé, maladies auto- immunes et prématurité anormales, suivi spécifique par le médecin du travail opposé à cette organisation et a exempté de nuit plusieurs agents. 12h c’est une fatigue énorme que les repos peinent à gommer, lisser son travail, quelque ? Nous c ‘est non stop et les médecins qui bossent de 9h à 18h avec 2h de pause de 12 à 14h ne réalisent pas du tout qu’à 16h on est en veilleuse. On réveille, perturbe des patients fragiles dès 6h pour les piquer, on a bcp de mal à prendre du temps pour la reprise progressive de l’alimentation, on hésite aussi pour les 1ers levers car on est 2 et qd on a déjà fait les toilettes lourdes au lit, les repas et les multiples changements de position au lit on a plus trop de force pour lever et coucher des malades encore très fragiles et techniques. On peut avoir une aide du kine que le matin ! Le soir repas servi à 18h. Les repos servent à récupérer et gérer son foyer pas à avoir plus de temps pour nous. On fait btjrs 2 dimanches/ mois: 1 de nuit et 1 de jour avec parfois 2 nuits le vendredi autant dire que le w-end qui suit est de piètre qualité. Façon de manger anarchique, pauses selon les possibilités et dans l’unité à ma disposition du travail. On fait parfois 4 fois 12h/semaine. On est rappelé qd il y a une absence. Et oui 12h peut être difficile avec l’âge: à 52 ans en pleine ménopause je m’accroche et le médecin lève les bras qd je lui explique mes horaires. Sur le plan nerveux notre patience souffre et les conflits avec les familles se multiplient et la contention des malades la nuit atteint souvent 100%. Bcp de contraintes qui ne bénéficient pas aux malades.

  3. En 12h depuis 5 ans en milieu hospitalier, je reviendrai pas en arrière, plus de temps pour sa famille et soit . Le top

  4. Je suis passée des 7h45 aux 12h en septembre, pour rien au monde je ne retournerai aux 7h45! les changements de rythme sont épuisants je n’en pouvais plus, l’impression d’être tout le temps au boulot, ne jamais finir à l’heure alors que la tout ça c’est fini! alors oui certains disent que c’est mieux pour les soignants que pour les patients sauf que nous soignants on a encore de longues années à faire à l’hôpital le patient non! et au moins le patient voit la même personne toute la journée, pas d’infos perdues pendant les transmissions de la journée. Après tout le monde est différent et s’accommode des différents horaires

  5. juste pour info, combien d heures par mois vous les fonctionnaires?

  6. Il y a pire que les 12h, les 11h avec une heure de pose soit 10h de travail! Vous êtes tout le temps au travail ms vous avec les hs ous y êtes 12h qd même c’est épuisant

  7. Mary Pinson dit :

    Mais on parle pas du problème jour/nuit où ds certains services on oblige le personnel à faire des nuits

  8. 12h en psychiatrie??? Jpense qu’à la fin c’est nous qui allons decompenser …

  9. Bonjour, en 12h comment sont compenses les temps de transmissions et habillage deshabillage?

  10. 12 h, 24 h un débat depuis toujours !!! Arrêtez de cogiter là dessus on a pas fait ce métier pour faire des horaires de secrétaire !!!!!

  11. On fait tt le boulot des deux postes, perso pour les as de certains service c physiques.

  12. Tout dépend du service. Des médecins. Ça doit être bien, mais combien de temps? Les cadres qui ont une équipe en 12 h disent c top. Mais arrivée à 4 ans les équipes fatiguent. Les arrêts maladie augmentent, et les petites semaines de travail se transforment en grande semaine…..

  13. Anna Hainaut dit :

    Je suis en 12h depuis le debut de ma carrière, j’adore mes 12h (et d’ailleurs c LE critère pour moi pour un poste)il est hors de question que je travail en 7h30 et ainsi ne pas avoir de vie!!!!! Il faut mieux former les cadres a faire un planning en 12h correct! La semaine de travail doit partir du lundi au dimanche et pas comme bon leur semble, ce qui nous fait travailler 3 jrs d’affilés ou pas ds la semaine si le planning est bien fait. J’ai une amie en 12h et quand je vois que parfois ds la semaine elle fait lundi mardi vendredi samedi dimanche je me dis que sa cadre n’a rien compris au 12h et que la c illégal cette façon de la faire travailler et je comprends que mon amie soit fatiguée !!!Mes patients aiment avoir affaire a une IDE pdt la journée.il i un moins de perte d’informations et l’interne a affaire lui aussi a une IDE et pas de temps de transmission interequipe a rallonge entre equipe jour/garde
    Je donne deja tt a mon travail mais il ne faut pas oublier… JE NE VIS PAS À ET POUR L’HÔPITAL
    Ils devraient faire des études sur les soignants travaillant en 7h21 débordant le plus souvent en 8h30 en faisant des matins soirs/soirs matins en ayant mm pas les 12h01 d’amplitude horaire en fin et debut de services, 5 jrs de boulots 1 jr de repos et un repos de deux jours consécutifs une fois ttes les une semaine et demi et faisant un week end sur deux!!!! C sur ce que se rythme et mieux pour l’administration car ils embauchent moins!!!
    NE TOUCHEZ PAS À MES 12h

  14. C’est pas difficile… Tu prends une cadre de santé qui fait n’imp’, elle ne se fait plus respecter, elle n’arrive pas á trouver du monde pour noël et nouvel an alors elle passe exceptionnellement en 12h pour cette période comme ça elle est plus parano /psychopathe que les inf!

  15. Mieux vaut une journée de 12h où on a le temps de lisser notre boulot et de prendre une bonne pause, plutôt qu’une journée de 7h30 super speed sans pause ni repas. J’en peux plus des 7h30. –‘

  16. Asma Ricci dit :

    Les 10h c’est juste le meilleur compromis…Apres ca reste mon avis

  17. Donc tafer 3x12h ça a des répercussions sur la santé du personnel… Mais quid des plannings merdiques en 7h30 où on nous enchaîne 4 jours de travail, 1 repos, 4 jours de travail encore ? Hum ?

  18. C’est le manque d’effectif qui a engendré le travail en 12h dans les soins. Et perso je pense que la qualité des soins doit s’en ressentir… Même si j’entends bien l’argument de beaucoup qui est une meilleure qualité de vie…

  19. Ayant fait les 2, je préfère le travail en 12h15, on passe moins sa vie au boulot!!

  20. D’autant plus que pour remplacer en 12h c’est beaucoup trop cher.
    Donc fiches de postes en dégradées
    L’avantage du 8h c’est qu’il y a beaucoup plus de modularité donc quasi toujours la possibilité de remplacer….

  21. En ehpad le 12h est une hérésie.
    Il n’y a pas “plus” de repos.
    Le temps de travail est exactement le même.
    Seule la répartition est différente.
    Quand vous faites et les levers et les toilettes et les mises à la sieste et les changes et les couchers. …vous êtes cassés.
    Dans mon ehpad alors que les as s’étaient battus pour l’avoir, elles sont à 90% pour un retour à l’ancien planning. ….enquiller 3 jours en 12h est épuisant et contre productif….moins de vigilance moins de patience plus de risques professionnels.
    Je ne parle là que de l’ehpad.
    Certainement que dans certains services ils peuvent être adaptés
    L’idéal étant le choix

  22. Simon Cluse dit :

    Les 12h un rêve qu’il faudrait réaliser pour tous ceux qui le souhaitent 😉

  23. moi j’aimerai travailler en 12 hmais on travail en 10h !

  24. Carole Berat dit :

    Perso, je suis passée en 12h avant 10h de nuit en EHPad, je suis payée 10h , donc les repos et le nombres de jour travaillées pareil qu’avant. De plus qu’on m’explique comment prendre 2h de pauses en étant que 2 ( une AS et une ASH) la nuit.Au final on est épuisée physiquement et moralement. Tout ça me semle pas très normal tout de même

  25. G horreur des 12 h nous on le fait que le we mais du cou on fait une petite journée et une grande sois 9h15 21h15 et le lendemain 6h45 12h15 g l’impression de dormir au taf plus le trajet de 45 min x 2 par jour et sans oublier mon bb que je ne vois pas j’aimerai vraiment que ça s’arrête !!

    • En le faisant que le we tu perd tout l’avantage des 12h… C’est ça la vrai connerie !
      L’avantage des 12h permet de d’organiser dans ta journée etc comme dit dans d’autres commentaires, mais surtout sa permet d’accumuler les heures dans la semaines très rapidement ! Tu ne travail alors que 2 à 4 jours par semaine. Semaines 1 :lundi mardi samedi dimanche
      Semaine 2 :mercredi jeudi ou jeudi vendredi par exemple.
      En “mélangeant” ces 2 horaires sa ne te permet pas de bénéficier des jours de repos supplémentaires par semaine ou encore de la semaine complète de repos toute les 6 ou 8 semaines selon les roulements…

  26. Les 7h30, ca veut dire se lever tous les jours à 5h du matin pour enchaîner des grandes semaines de 6 jours de taf. Et ca serait moins fatiguant que le 12h ? En 12 heures, on peut planifier différemment, étaler les soins sur la journée, mieux se reposer sur nos jours de repos. En fait, le débat est purement démago. Le 12h, ca emmerde les syndicats juste par idéologie. Faisons un sondage dans les services concernés pour connaître l’avis du personnel. Il est clair que les gens travaillant dans les services en 12h y sont à une écrasante majorité favorables. J’ai travaillé pendant 2 ans en 7h30, je suis en 12h maintenant et pour rien au monde je ne changerai aujourd’hui. Si on veut parler pénibilité, abordons les vrais sujets comme l’alternance du travail de jour et de nuit imposé à tous dans un certain nombre de services. Mais ça, nos chers dirigeants s’en contre-balancent bizarrement…

  27. Organiser le travail en 12h c’est perdre 2 à 3 postes d’infirmières dans un service !
    Pour qui le bénéfice ?

  28. Sophie Roure dit :

    Je suis aide soignante en cardiologie j’ai connus les 7/8h également et on est passé en 12h. C’est super car on s’organise mieux, moins de stress et surtout plus de repos dans la semaine. Pour notre roulement a la 6 ième semaine, une semaine de repos (7 jours). Je ne reviendrais pas a l’ancien roulement c’est sur

  29. Cyn Thiia dit :

    Je ne lacherai jamais mes 12h de travail. Beaucoup trop de fatigue et beaucoup trop souvent a l’hôpital quand on est en 7h! Pas le temps de décompresser totalement en 7h pour ma part!
    Pour rien je ne changerai mon 12h 😉 😉 apres chacun son choix 🙂

  30. Jodie Mgl dit :

    Quel est ce document ActuSoins SVP ? Il n’y a pas sa source..

  31. Personnellement j’ai connu les deux dans le même service et à notre demande nous sommes passés en 12h! Et nous n’avons jamais regretté. meilleure gestion dans la journée, moins fatiguée car rythme toujours le même (plus de lever à 5h voir 4h30 pour celles qui habitent loin, fini les rentrées à 22h car trop de boulott). Je travaille en soins intensifs cardiaques et accueil urgences spécialisé coeur et pour iren au monde nous reviendrions en arrière!!

  32. Ca fait 11 ans que j’en entends parler…

  33. Ça dépend à mon avis du service dans lequel on bosse ! Perso je trouve ça dangereux dans un service de 32 lits genre chirurgie digestive

  34. 12h. C’est le paradis!! Jamais plus les 8h: top fatigant. Trop de présence. 38 Ans de nuits.. 30 ans en 12h. Je n’échangerais pas ma place.

  35. La DGOS sont des bureaucrates qui n ont aucune idée de notre travail… alors qu ils disent en 8, 12, ou 24 h, ce sera toujours une opinion conceptuelle. .

  36. Si la DGOS fait part de ces recommandations,ce n’est pas pour RIEN…………

  37. 12h, pas tenable à long terme, danger: merci les oublis, les erreurs, l’irritabilité, la fatigue et l’empathie fout le camp…

  38. Trop bien les 12h en 8h ta l impression d être toujours là trop fatiguée en 8h

  39. Elodie Deray dit :

    Je viens de prendre un poste en 12h à ma demande. Et pour rien au monde je ne reviendrai au 7h30. Le rythme du temps de travail est personne dépendante. Je conçois qu’on ne supporte pas le travail en 12h, il faut laisser la possibilité aux personnes de choisir. J’ai attendu un poste en 12h dans mon domaine de prédilection car même si je voulais impérativement travailler en 12h, je ne voulais pas aller dans un service qui ne me convenait pas. Chacun son rythme.

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