Télémédecine : neuf régions choisies pour des expérimentations

Neuf régions ont été sélectionnées pour participer aux expérimentations de télémédecine prévues dans la loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2014, a indiqué mardi 20 mai le ministère des affaires sociales et de la santé, qui a transmis à l'agence APM le détail de ces régions.

©GCS E-Santé Picardie - Projet de télémédecine portant sur le suivi des plaies complexes à domicile.

©GCS E-Santé Picardie - Projet de télémédecine portant sur le suivi des plaies complexes à domicile.

Il s'agit de l'Alsace, de la Basse-Normandie, de la Bourgogne, du Centre, de la Haute-Normandie, du Languedoc-Roussillon, de la Martinique, des Pays-de-la-Loire et de la Picardie.

La ministre des affaires sociales et de la santé, Marisol Touraine, a annoncé plus tôt dans la journée, en ouverture des salons de la santé et de l'autonomie (SSA), que neuf régions avaient été retenues, mais sans donner plus de précisions, note-t-on.

Elle a indiqué que les expérimentations seraient lancées "dès cette année dans des structures sociales et médico-sociales" et qu'elles profiteraient "en premier lieu aux personnes âgées".

Quatre années d'expérimentation

Les expérimentations doivent durer quatre ans. Elles seront mises en oeuvre par les agences régionales de santé (ARS), dans un cadre défini par arrêté des ministres en charge de la santé et de la sécurité sociale et par le biais de conventions signées avec les organismes locaux d'assurance maladie, les professionnels de santé, les établissements de santé et les établissements sociaux et médico-sociaux volontaires.

Un appel à candidature a été lancé en janvier pour les ARS souhaitant s'engager, rappelle-t-on .

Lors d'une conférence organisée aux salons SSA sur le thème "Télésanté, Hôpital numérique: qui paie quoi ?", Clémence Mainpin, adjointe au chef de bureau Coopérations et contractualisations (PF3) de la Direction générale de l'offre de soins (DGOS), a indiqué que 23 régions s'étaient portées candidates. Elles ont présenté plus d'une centaine de projets, dont 95 étaient dans le périmètre de l'instruction, qui ciblait certains actes de télémédecine.

Les projets présentés étaient majoritairement de la téléconsultation et de la téléexpertise, le plus souvent en dermatologie, psychiatrie et gériatrie.

Les neuf régions sélectionnées l'ont été sur la base de trois critères: les caractéristiques des territoires (démographie médicale, enjeux sanitaires, infrastructures, etc.), les caractéristiques des projets (spécialités, volumétrie, acteurs concernés) et la maturité de la gouvernance régionale.

Les premiers patients pris en charge avant la fin de l'année

La Haute autorité de santé (HAS) sera chargée d'évaluer les expérimentations. Son bilan est attendu pour le 30 septembre 2016, a indiqué Clémence Mainpin.

"Il faudra un volume suffisant d'activité pour que la HAS puisse procéder, dans deux ans, à cette évaluation", a-t-elle souligné. Les premiers patients concernés par ces expérimentations devront donc être pris en charge "avant la fin de l'année". 

Pour tenir ce rythme contraint, les autorités ont choisi de lancer les expérimentations sur un nombre limité de spécialités et de pathologies, "puisque pour chaque spécialité, il nous faut construire les tarifs, les modèles organisationnels, les modalités d'évaluation".

La première version du cahier des charges, qui sera publiée à l'automne, portera sur la prise en charge des plaies chroniques et complexes en ville et en établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad), la prise en charge gérontologique en Ehpad et sur la prise en charge psychiatrique en Ehpad.

Les travaux sur une seconde version du cahier des charges débuteront dès la publication de la première version et porteront sur des actes de télésurveillance de l'insuffisance cardiaque et de l'insuffisance rénale.

Rédaction ActuSoins, avec APM

Pour aller plus loin : Plaies et cicatrisations : les infirmières libérales de Picardie engagées dans la télémédecine

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